1. Énoncé du besoin
Cette demande de soumissions et le contrat subséquent sont émis à l’encontre de l’arrangement en matière d’approvisionnement de la série No. E60HN-16ELEC (catégorie 3.46) et les termes et modalités en font partie intégrante.
Le fournisseur est invité à soumettre une offre pour tous les articles énumérés à l'annexe "A" ci-dessous.
1.1 Produits équivalents (B3000T)
Les produits dont la forme, l'ajustage, la fonction et la qualité sont équivalents aux articles spécifiés dans la demande de soumissions seront pris en considération.
1.2 Destination
Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Centre de recherches sur les communications
3701, avenue Carling
Ottawa, ON
K2H 8S2
1.3 Exigences de la livraison
La livraison est demandée au plus tard le 31 mars 2021.
2. Présentation des soumissions
Les soumissions doivent être soumises au plus tard le 2 novembre 2020 à 14:00
3. Dispositions relatives à l’intégrité - déclaration de condamnation à une infraction
Selon les termes et modalités de l’arrangement en matière d’approvisionnement de la série No. E60HN-16ELEC.
4. Évaluation des soumissions
Conformité technique aux exigences présentées ici et à l'annexe «A».
Conformité technique des produits équivalents proposés (selon les modalités de la clause sur
les produits équivalents, B3000T).
Le soumissionnaire doit fournir des prix fermes en dollars canadiens, rendu droits acquittés (destination), avec le frais de transport à destination inclus.
La taxe sur les produits et services (TPS) et/ou la taxe de vente harmonisée (TVH) ne sont pas incluses pour fin d'évaluation.
Le prix total évalué de la soumission est la somme de tous les articles de l'annexe «A».
5. Méthode de selection
La soumission doit respecter les exigences de la demande de soumissions et satisfaire à tous les critères d'évaluation technique obligatoires pour être déclarée recevable. La recommandation pour l´attribution d´un contrat se fera en fonction de la soumission recevable la plus basse globalement.
PARTIE 2 - CLAUSES DU CONTRAT SUBSÉQUENT
1. Énoncé du besoin
L'entrepreneur doit fournir les biens conformément aux exigences énoncées aux présentes et à l'annexe «A» ci-dessous.
2. Exigences de la livraison
La livraison est demandée au plus tard le 31 mars 2021.
Livraison à:
Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Centre de recherches sur les communications
3701, avenue Carling
Ottawa, ON
K2H 8S2
3. Dispositions relatives à l’intégrité - déclaration de condamnation à une infraction
Selon les termes et modalités de l’arrangement en matière d’approvisionnement de la série No. E60HN-16ELEC.
4. Clauses, conditions uniformisées et conditions générales
Selon les termes et modalités de l’arrangement en matière d’approvisionnement de la série No. E60HN-16ELEC.
5. Base de paiement
Sous réserve de l’exécution satisfaisante pour l’entrepreneur de toutes ses obligations en vertu du présent contrat, l’entrepreneur se verra verser les prix fermes précisés dans le contrat. Prix fermes en dollars canadiens, rendu droits acquittés (destination), avec le frais de transport à destination inclus. Les taxes applicables sont en sus.
ANNEXE A LISTE D’ÉQUIPEMENT
Numéro d`article N9000B-N9000B
Description CXA Signal Analyzer, Multi-touch
Quantité 1
Numéro d`article N9000B-N9000B-507
Description Spectrum Analyzer 9kHz to 7.5GHz
Quantité 1
Numéro d`article N9000B-N9000B-P07
Description Preamplifier, 7.5GHz
Quantité 1
Numéro d`article N9000B-N9000B-B25
Description Analysis Bandwidth, 25MHz
Quantité 1
