Entente sur le commerce : OMC-AMP/ALÉNA/ACI/Canada-Pérou
ALE/Canada-Colombie ALE
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur
intéressé peut présenter une soumission
Pièce jointe : Aucune
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins :
Camions Lourds de Classe 8
W8476-123680/A
Michele Mak
Telephone No. - (819) 956-3947
Email: m••••••••@•••••.••.ca
La modification N° 004 est présenté à modifier la date de
fermeture:
Supprimer: Avril 17, 2012 @ 2:00 PM (heure avancée de l'Est HAE)
Insérer: Avril 24, 2012 @ 2:00 PM (heure avancée de l'Est HAE)
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La modification N° 004 est présenté à modifier la clause Séance
d'instructions de familiarisation (Quantité optionelle) à Annexe
"A":
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Supprimer: Annexe "A"
Séance d'instructions de familiarisation (Quantité optionelle)
Si l'option est exercée, l'entrepreneur doit fournir jusqu'à
(quantité) séances d'instructions de familiarisation, en
conformité avec l'Annexe ''B'' - Description d'achat -
Camions Lourds de Classe 8 et tel que précisé dans les
présentes.
Prix unitaire ferme de _______________$ en conformité avec la
Base de paiement - type 2 (tel que décrit à l'article 6.1
Base de paiement.)
L'entrepreneur sera remboursé pour ses frais autorisés de
déplacement et de subsistance qu'il a raisonnablement et
convenablement engagés dans l'exécution des travaux, au prix
coûtant, sans aucune indemnité pour le profit et(ou) les
frais administratifs généraux, conformément aux indemnités
relatives aux repas, à l'utilisation d'un véhicule privé et
aux faux frais qui sont précisées aux appendices B, C et D
de la Directive sur les voyages du Conseil national mixte
http://www.njc-cnm.gc.ca/directive/index.php?sid=90&h…
ra&merge=2), et selon les autres dispositions de la Directive
qui se rapportent aux « voyageurs » plutôt que celles qui se
rapportent aux « employés ».
Tout déplacement doit être approuvé au préalable par
l'autorité technique. Tous les paiements sont assujettis à
une vérification par le gouvernement.
Tous les frais de déplacement et de subsistance engagés dans
l'exécution des travaux hors du Canada est la responsabilité
de l'entrepreneur.
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INSÉRER:
Article 005: Camions Lourds De Classe 8, Configuration "A"
(quantité optionnelle)
Si cette option est exercée, l'entrepreneur doit livrer le
véhicule/l'équipement, y compris MANUELS APPROUVÉS, LETTRE(S) DE
GARANTIE, BILLET(S) DE PRODUCTION en conformité avec l'Annexe
''B'' - Description d'achat - Camions Lourds de Classe 8.
Si l'option est exercée dans les 12 mois suivant l'octroi du
contrat:
Prix unitaire ferme de _____________ $ par véhicule, incluant
tous les
équipements ''et les articles connexes si nécessaire'' en
conformité avec la Base de paiement - Type 2 (tel que
décrit à à la clause 6.1 Base de paiement)
Quantité : Jusqu'à Deux (2)
Annexe "A"
Article 005: Camions Lourds De Classe 8, Configuration "A"
(quantité optionnelle)
Séance d'instructions de familiarisation (Quantité optionelle)
Si l'option est exercée, l'entrepreneur doit fournir jusqu'à
Deux (2) séances d'instructions de familiarisation, en
conformité avec l'Annexe ''B'' - Description d'achat -
Camions Lourds de Classe 8 et tel que précisé dans les
présentes.
Prix unitaire ferme de _______________$ en conformité avec la
Base de paiement - type 2 (tel que décrit à l'article 6.1
Base de paiement.)
L'entrepreneur sera remboursé pour ses frais autorisés de
déplacement et de subsistance qu'il a raisonnablement et
convenablement engagés dans l'exécution des travaux, au prix
coûtant, sans aucune indemnité pour le profit et(ou) les
frais administratifs généraux, conformément aux indemnités
relatives aux repas, à l'utilisation d'un véhicule privé et
aux faux frais qui sont précisées aux appendices B, C et D
de la Directive sur les voyages du Conseil national mixte
http://www.njc-cnm.gc.ca/directive/index.php?sid=90&h…
ra&merge=2), et selon les autres dispositions de la Directive
qui se rapportent aux « voyageurs » plutôt que celles qui se
rapportent aux « employés ».
Tout déplacement doit être approuvé au préalable par
l'autorité technique. Tous les paiements sont assujettis à
une vérification par le gouvernement.
Tous les frais de déplacement et de subsistance engagés dans
l'exécution des travaux hors du Canada est la responsabilité
de l'entrepreneur.
=================================================================
===
INSÉRER:
Article 006: Camions Lourds De Classe 8, Configuration "B"
(quantité optionnelle)
Si cette option est exercée, l'entrepreneur doit livrer le
véhicule/l'équipement, y compris MANUELS APPROUVÉS, LETTRE(S) DE
GARANTIE, BILLET(S) DE PRODUCTION en conformité avec l'Annexe
''B'' - Description d'achat - Camions Lourds de Classe 8.
Si l'option est exercée dans les 12 mois suivant l'octroi du
contrat:
Prix unitaire ferme de _____________ $ par véhicule, incluant
tous les
équipements ''et les articles connexes si nécessaire'' en
conformité avec la
Base de paiement - Type 2 (tel que décrit à à la clause 6.1
Base de paiement)
Quantité : Jusqu'à Deux (2)
Annexe "A"
Article 006: Camions Lourds De Classe 8, Configuration "B"
(quantité optionnelle)
Séance d'instructions de familiarisation (Quantité optionelle)
Si l'option est exercée, l'entrepreneur doit fournir jusqu'à
Deux (2) séances d'instructions de familiarisation, en
conformité avec l'Annexe ''B'' - Description d'achat -
Camions Lourds de Classe 8 et tel que précisé dans les
présentes.
Prix unitaire ferme de _______________$ en conformité avec la
Base de paiement - type 2 (tel que décrit à l'article 6.1
Base de paiement.)
L'entrepreneur sera remboursé pour ses frais autorisés de
déplacement et de subsistance qu'il a raisonnablement et
convenablement engagés dans l'exécution des travaux, au prix
coûtant, sans aucune indemnité pour le profit et(ou) les
frais administratifs généraux, conformément aux indemnités
relatives aux repas, à l'utilisation d'un véhicule privé et
aux faux frais qui sont précisées aux appendices B, C et D
de la Directive sur les voyages du Conseil national mixte
http://www.njc-cnm.gc.ca/directive/index.php?sid=90&h…
ra&merge=2), et selon les autres dispositions de la Directive
qui se rapportent aux « voyageurs » plutôt que celles qui se
rapportent aux « employés ».
Tout déplacement doit être approuvé au préalable par
l'autorité technique. Tous les paiements sont assujettis à
une vérification par le gouvernement.
Tous les autres termes et conditions demeurent inchangés
Date de livraison : Indiquée ci-dessus
L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.
Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.
