Article requis : Ceinturon Sam Browne et accessoires
Le Programme Uniformes et Équipements de la GRC a besoin d’une quantité ferme de mille six cent cinquante (1 650) ceinturons Sam Browne, mille (1 000) étuis à menottes, deux cent cinquante (250) étuis à pistolet, deux mille cinq cents (2 500) anneaux en D double, cinq cents (500) baudriers à boucle amovible, deux cent cinquante (250) cartouchières doubles et mille cent (1 100) baudriers (quantités fermes).
De plus, la GRC a besoin d’une quantité à fournir « au fur et à mesure des besoins » d’au plus vingt cinq (25) ceinturons Sam Browne (tailles spéciales), en fonction de la demande et des besoins. Les tailles spéciales peuvent être commandées au cours des trente six (36) mois suivant l’attribution du contrat.
Ainsi, la GRC a besoin d’une quantité à fournir « au fur et à mesure des besoins » d’au plus mille cinq cents (1 500) ceinturons Sam Browne (stock ouvert) au cours des trente six (36) mois suivant l’attribution du contrat.
Aussi, la GRC a également besoin d’une quantité optionnelle pouvant aller jusqu’à cinq cents (500) étuis à menottes, cinq cents (500) étuis à pistolet, mille cinq cents (1 500) anneaux en D double, cinq cents (500) baudriers à boucle amovible, cinq cents (500) cartouchières doubles et mille (1 000) baudriers. Les quantités optionnelles peuvent être commandées au cours des trente six (36) mois suivant l’attribution du contrat.
Tous les articles doivent être livrés à Ottawa, en Ontario. Les articles inclus dans la quantité ferme doivent être livrés 45 jours suivant l’approbation de l’échantillon de présérie.
Les articles doivent être fournis conformément à la spécification GS 1045-123 de la GRC, datée du 2 mai 2014 et G.S.1045-140 datée 8 avril 2014, et conformément au spécimen. Les documents relatifs à la spécification accompagnent la demande de propositions.
La GRC ne fournira un spécimen qu’aux soumissionnaires auxquels elle aura demandé de fournir un échantillon avant l’attribution du contrat.
Le marché est assujetti aux dispositions de l’Accord sur le commerce intérieur.
Le besoin est conditionnellement limité à des biens canadiens.
Le soumissionnaire retenu sera déterminé en fonction de l’offre la plus basse qui satisfait aux exigences techniques.
Les matériaux disponibles auprès du gouvernement doivent être achetés pour ce besoin aux prix indiqués dans la demande de propositions.
L’État se réserve le droit de négocier les conditions de tout marché avec les fournisseurs.
Les documents demandés peuvent être présentés dans l’une ou l’autre des langues officielles du Canada.
Les documents de demande de soumissions comprennent l’ensemble des exigences se rapportant à la demande de soumissions. Toute autre information ou tout autre document fourni au soumissionnaire ou obtenu par lui auprès de qui que ce soit n’est pas pertinent. Les soumissionnaires ne devraient pas présumer que des pratiques utilisées dans des contrats antérieurs vont continuer, à moins qu’elles soient décrites dans la demande de soumissions. Les soumissionnaires ne devraient pas non plus présumer que leurs capacités actuelles rencontrent les exigences de la demande de soumissions simplement parce qu’elles rencontraient des exigences antérieures. Il appartient au soumissionnaire de demander des précisions sur les exigences contenues dans la demande de soumissions, au besoin, avant de déposer sa soumission.
Pour de plus amples renseignements sur le Plan national d’acquisition de la GRC pour l’exercice 2013-2014, se reporter à : http://www.rcmp-grc.gc.ca/pubs/cm-gg/index-fra.htm.
Steve Perron
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