AVIS DE PROJET DE MARCHÉ
W6369-25-X004
Chariots de transport d’embarcation gonflable
UNSPSC : 25111516
Le Groupe des cadets et des Rangers juniors canadiens (Gp CRJC) souhaite acquérir 74 chariots de transport d’embarcation gonflable qui seront distribuées dans chacune des cinq régions du Canada. Ces chariots de transport d’embarcation gonflable permettront de faciliter le transport des canots pneumatiques de 6 et 10 places sur les sites d’instruction, ce qui permettra de préserver l’état de fonctionnement des coques pneumatiques et de fournir un soutènement adéquat.
Accords commerciaux applicables :
Accord de libre-échange canadien (ALEC)
Accord de partenariat transpacifique global et progressiste (PTPGP).
Accord de libre-échange Canada-Chili
Accord de libre-échange Canada-Colombie
Accord économique et commercial global (AECG) entre le Canada et l’Union européenne
Accord de libre-échange Canada-Honduras
Accord de libre-échange Canada-Corée
Accord de libre-échange Canada-Panama;
Accord de libre-échange Canada-Pérou
Accord de libre-échange Canada-Ukraine
Accord de continuité commerciale Canada–Royaume-Uni
Accord sur les marchés publics de l’Organisation mondiale du commerce (AMP-OMC)
Le présent marché n’est pas réservé aux entreprises autochtones. Le présent marché n’est pas assujetti à une entente sur les revendications territoriales globales.
Exigences relatives à la sécurité : Le présent contrat ne comporte pas d’exigences relatives à la sécurité.
Le MDN prévoit octroyer un seul contrat pour ce besoin.
Les soumissionnaires doivent consulter la demande de proposition (DP) pour voir tous les détails du besoin.
Le MDN retiendra les services du soumissionnaire dont la proposition est conforme et qui offre le prix le plus bas.
L’État se réserve le droit de négocier les conditions de tout contrat avec les fournisseurs.
Les documents peuvent être soumis dans l’une ou l’autre des langues officielles du Canada.
Le MDN se réserve le droit de n’octroyer aucun contrat, peu importe les propositions reçues.
En cas de différence entre le présent avis et la DP, la DP prévaut.
