Le déneigement doit commencer dès qu’une accumulation de 8 cm est atteinte ou selon les directives du représentant ministériel.
Le contractant doit enlever la neige et appliquer des matériaux de déglaçage (sel, sable et sel, ou fondant) pour prévenir les surfaces glissantes, conformément à l’annexe A. Les sentiers et les zones autour des bornes-fontaines doivent rester dégagés.
Les stationnements doivent être dégagés avant 7 h chaque jour et maintenus dégagés pour accommoder les travailleurs de jour et de quart.
Les routes doivent être déneigées de bord à bord, avec attention particulière aux intersections. Le déneigement doit être répété pendant les tempêtes pour limiter l’accumulation à 8 cm ou moins.
Les lames des chasse-neige doivent être ajustées pour laisser un minimum de neige et éviter les dommages aux véhicules, bornes-fontaines, clôtures, etc.
Il est interdit d’accumuler la neige contre les arbustes, aménagements paysagers, murs ou clôtures sans autorisation.
Sur demande, la neige doit être enlevée du site après chaque opération de déneigement. Elle doit être transportée à un site approuvé par la municipalité. Le représentant ministériel peut exiger que les bancs de neige soient enlevés dans les 3 jours suivant une tempête.
Toutes les zones de stationnement et les allées doivent rester exemptes de glace. Si l’application immédiate de déglaçant est impossible, les zones doivent être maintenues sécuritaires jusqu’à ce que le déneigement permette l’application.
À la fin de la saison, le contractant doit retirer les balises, débris, sable, et réparer les dommages. Les matériaux restants doivent être balayés et retirés. Les zones avoisinantes affectées doivent être nettoyées et remises en état avant le 30 avril de chaque année.
