DIVERSES PIèCES DE RECHANGE

Entente sur le commerce : Accord sur le commerce intérieur (ACI)
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur
intéressé peut présenter une soumission
Pièce jointe : Aucune
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins :

DIVERSES PIèCES DE RECHANGE

W8476-144648/A

Article 1, NUMéRO DE NOMENCLATURE DE L'OTAN (NNO) 5915014466926,
FILTRE, PASSE-BANDE

FRéQUENCE DE RéFéRENCE PAR FONCTION: 78.0 MHZ, AFFAIBLISSEMENT
D'INSERTIONà LA FRéQUENCE DE RéFéRENCE PAR FONCTION: 1,5
DéCIBELS (DB), TYPE D'ENCEINTE: EN BOîTIER, DéSIGNATEUR DE
STYLE: 30 TERMINAUX RECTANGULAIRES SUR LES SURFACES OPPOSéES,
LONGUEUR NOMINALE DU CORPS DE 2.030 PO, LARGEUR NOMINALE DU
CORPS DE 0.750 PO,

NUMéRO DE PIèCE (N/P) 12BPX-69/A78-N

code OTAN des fabricants (COF) 29971(Lorch microwave Inc,
Salisbury, Maryland)

quantité de 100, unité de distribution individuelle;

article 2, NNO 5915014466926, FILTRE, PASSE-BANDE

FRéQUENCE DE RéFéRENCE PAR FONCTION: 78.0 MHZ, AFFAIBLISSEMENT
D'INSERTIONà LA FRéQUENCE DE RéFéRENCE PAR FONCTION: 1,5
DéCIBELS (DB), TYPE D'ENCEINTE: EN BOîTIER, DéSIGNATEUR DE
STYLE: 30 TERMINAUX RECTANGULAIRES SUR LES SURFACES OPPOSéES,
LONGUEUR NOMINALE DU CORPS DE 2.030 PO, LARGEUR NOMINALE DU
CORPS DE 0.750 PO,

n/p 12BPX-69/A78-N

COF 29971(Lorch microwave Inc, Salisbury, Maryland)

quantité de 1 500, unité de distribution individuelle;

article 3, NNO 5915014466925, FILTRE, PASSE-BANDE

FRéQUENCE DE RéFéRENCE PAR FONCTION: 225.0 MHZ, AFFAIBLISSEMENT
D'INSERTIONà LA FRéQUENCE DE RéFéRENCE PAR FONCTION: 1,5
DéCIBELS (DB), TYPE D'ENCEINTE: EN BOîTIER, DéSIGNATEUR DE
STYLE: 30 TERMINAUX RECTANGULAIRES SUR LES SURFACES OPPOSéES,
LONGUEUR NOMINALE DU CORPS DE 2.030 PO, LARGEUR NOMINALE DU
CORPS DE 0.750 PO

n/p 5HPX-A225-N

COF 29971(Lorch microwave Inc, Salisbury, Maryland)

quantité de 100, unité de distribution individuelle;

article 4, NNO 5915014466925, FILTRE, PASSE-BANDE

FRéQUENCE DE RéFéRENCE PAR FONCTION: 225.0 MHZ, AFFAIBLISSEMENT
D'INSERTIONà LA FRéQUENCE DE RéFéRENCE PAR FONCTION: 1,5
DéCIBELS (DB), TYPE D'ENCEINTE: EN BOîTIER, DéSIGNATEUR DE
STYLE: 30 TERMINAUX RECTANGULAIRES SUR LES SURFACES OPPOSéES,
LONGUEUR NOMINALE DU CORPS DE 2.030 PO, LARGEUR NOMINALE DU
CORPS DE 0.750 PO

n/p 5HPX-A225-N

COF 29971(Lorch microwave Inc, Salisbury, Maryland)

quantité de 500, unité de distribution individuelle;

article 5, NNO 5915015637002, FILTRE, PASSE-HAUT

NOM DE LA PIèCE ASSIGNé PAR L'ORGANISME DE CONTRôLE: FILTRES
PASSE-HAUT, CARACTéRISTIQUES SPéCIALES: PENTE D'ATTéNUATION
TYPIQUE à 8 PôLES, RAPPORT D'ONDES STATIONNAIRES DE 1.5 :1,
AFFAIBLISSEMENT D'INSERTION MAXIMAL DE 1,6 DB

n/p 8HPX-325A-N

COF 29971(Lorch microwave Inc, Salisbury, Maryland)

quantité de 100, unité de distribution individuelle;

article 6, NNO 5915015637002, FILTRE, PASSE-HAUT

NOM DE LA PIèCE ASSIGNé PAR L'ORGANISME DE CONTRôLE: FILTRES
PASSE-HAUT, CARACTéRISTIQUES SPéCIALES: PENTE D'ATTéNUATION
TYPIQUE à 8 PôLES, RAPPORT D'ONDES STATIONNAIRES DE 1.5 :1,
AFFAIBLISSEMENT D'INSERTION MAXIMAL DE 1,6 DB,

n/p 8HPX-325A-N

COF 29971(Lorch microwave Inc, Salisbury, Maryland)

quantité de 500, unité de distribution individuelle;

article 7, NNO 5915015636999, FILTRE, PASSE-BAS

NOM DE LA PIèCE ASSIGNé PAR L'ORGANISME DE CONTRôLE: FILTRES
PASSE-BAS, CARACTéRISTIQUES SPéCIALES: PENTE D'ATTéNUATION
TYPIQUE à 8 PôLES, AFFAIBLISSEMENT D'INSERTION MAXIMAL DE 1,6
DB, PUISSANCE DE 50 WCW,

n/p 8LPX-325A-N

COF 29971(Lorch microwave Inc, Salisbury, Maryland)

quantité de 100, unité de distribution individuelle;

article 8, NNO 5915015636999, FILTRE, PASSE-BAS

NOM DE LA PIèCE ASSIGNé PAR L'ORGANISME DE CONTRôLE: FILTRES
PASSE-BAS, CARACTéRISTIQUES SPéCIALES: PENTE D'ATTéNUATION
TYPIQUE à 8 PôLES, AFFAIBLISSEMENT D'INSERTION MAXIMAL DE 1,6
DB, PUISSANCE DE 50 WCW,

n/p 8LPX-325A-N

COF 29971(Lorch microwave Inc, Salisbury, Maryland)

quantité de 500, unité de distribution individuelle;

article 9, NNO 5985200006885, ANTENNE VHF éQUIPéE

CONCEPT: ANTENNE DIPôLE à éLéMENT UNIQUE, BALAYAGE DU FAISCEAU
PAR éLéMENT D'ANTENNE FIXE UNIQUE, FRéQUENCE NOMINALE : éLéMENT
D'ANTENNE UNIQUE D'UN MINIMUM DE 30.0 MHZ ET D'UN MAXIMUM DE
110.0 MHZ
LONGUEUR HORS TOUT DE 132.0 PO, MéTHODE DE FIXATION DE LA BASE:
4 TROUS DE MONTAGE DE DIAMèTRE NOMINAL DE 0.447 PO, DéSIGNATION
DE LA SéRIE DE CONNECTEUR COAXIAL : éLéMENT D'ANTENNE UNIQUE
BNC, TYPE/MODèLE DE DéSIGNATION DE SYSTèME DIPôLE VALCOM

n/p VC-02-00150

COF 35736 [Valcom Ltd, Guelph (Ontario)]

quantité de 400, unité de distribution individuelle;

article 10, NNO 5985200006885, ANTENNE VHF éQUIPéE

CONCEPT: ANTENNE DIPôLE à éLéMENT UNIQUE, BALAYAGE DU FAISCEAU
PAR éLéMENT D'ANTENNE FIXE UNIQUE, FRéQUENCE NOMINALE : éLéMENT
D'ANTENNE UNIQUE D'UN MINIMUM DE 30.0 MHZ ET D'UN MAXIMUM DE
110.0 MHZ
LONGUEUR HORS TOUT DE 132.0 PO, MéTHODE DE FIXATION DE LA BASE:
4 TROUS DE MONTAGE DE DIAMèTRE NOMINAL DE 0.447 PO, DéSIGNATION
DE LA SéRIE DE CONNECTEUR COAXIAL : éLéMENT D'ANTENNE UNIQUE
BNC, TYPE/MODèLE DE DéSIGNATION DE SYSTèME DIPôLE VALCOM

n/p VC-02-00150

COF 35736 [Valcom Ltd, Guelph (Ontario)]

quantité de 1 000, unité de distribution individuelle;

article 11, NNO 5985251515830, éLéMENT D'ANTENNE

n/p 040140-1, COF N1000 (Comrod Communications ASA Fiskaaveigen
1, Tau, ST)

quantité de 500, unité de distribution individuelle;

article 12, NNO 5985200026479, ANTENNE VHF éQUIPéE

FOUET, DIAGRAMME DE RAYONNEMENT : ANTENNE OMNIDIRECTIONNELLE à
éLéMENT UNIQUE, FRéQUENCE NOMINALE : éLéMENT D'ANTENNE UNIQUE
D'UN MINIMUM DE 30.0 MHZ ET D'UN MAXIMUM DE 108.0 MHZ
éLéMENT D'ANTENNE UNIQUE D'UN MINIMUM DE 115.0 MHZ
ET D'UN MAXIMUM DE 512.0 MHZ
HAUTEUR NOMINALE HORS TOUT DE 138.0 PO
MéTHODE DE FIXATION: BASE DOTéE DE TROUS NON FILETéS, 4 TROUS DE
MONTAGE, CARACTéRISTIQUES SPéCIALES: EMBASE éQUIPéE
N/P VD-04-00256-1, FOUET INFéRIEUR éQUIPé,
N/P VD-04-00344-1, FOUET SUPéRIEUR éQUIPé,
N/P VC-04-00254-1, DIAMèTRE DE LA BASE DE 5.500 PO, POIDS DE
10.000 LB, NOM DE LA PIèCE ASSIGNé PAR L'ORGANISME DE CONTRôLE:
ANTENNE à DOUBLE BANDE VDB-VHF/UHF

n/p VD-04-00340-1

COF 35736 [Valcom Ltd, Guelph (Ontario)]

quantité de 200, unité de distribution individuelle;

article 13, NNO 5985200026479, ANTENNE, VHF éQUIPéE

FOUET, DIAGRAMME DE RAYONNEMENT : ANTENNE OMNIDIRECTIONNELLE à
éLéMENT UNIQUE, FRéQUENCE NOMINALE : éLéMENT D'ANTENNE UNIQUE
D'UN MINIMUM DE 30.0 MHZ ET D'UN MAXIMUM DE 108.0 MHZ
éLéMENT D'ANTENNE UNIQUE D'UN MINIMUM DE 115.0 MHZ
ET D'UN MAXIMUM DE 512.0 MHZ
HAUTEUR NOMINALE HORS TOUT DE 138.0 PO
MéTHODE DE FIXATION: BASE DOTéE DE TROUS NON FILETéS, 4 TROUS DE
MONTAGE, CARACTéRISTIQUES SPéCIALES: EMBASE éQUIPéE
N/P VD-04-00256-1, FOUET INFéRIEUR éQUIPé,
N/P VD-04-00344-1, FOUET SUPéRIEUR éQUIPé; N/P VC-04-00254-1,
DIAMèTRE DE LA BASE DE 5.500 PO, POIDS DE 10.000 LB, NOM DE LA
PIèCE ASSIGNé PAR L'ORGANISME DE CONTRôLE: ANTENNE à DOUBLE
BANDE VDB-VHF/UHF

n/p VD-04-00340-1

COF 35736 [Valcom Ltd, Guelph (Ontario)]

quantité de 500, unité de distribution individuelle;

article 14, NNO 5340219213552, SUPPORT INTERMéDIAIRE, DE MONTAGE

CARACTéRISTIQUES SPéCIALES: FORME RECTANGULAIRE, TROU CENTRAL
OBLONG, DEUX (2) éCROUS à OREILLES éQUIPéS FOURNIS, NOM DE LA
PIèCE ASSIGNé PAR L'ORGANISME DE CONTRôLE: SUPPORT
INTERMéDIAIRE, DE MONTAGE, éQUIPé, C-5602/URC, INDICATEURS DE
COMMANDES

n/p 9379849-1

COF 35907 [Directeur général - Équipement terrestre, Ottawa
(Ontario)]

quantité de 200, unité de distribution individuelle;

article 15, NNO 5340219213552, SUPPORT INTERMéDIAIRE, DE MONTAGE

CARACTéRISTIQUES SPéCIALES: FORME RECTANGULAIRE, TROU CENTRAL
OBLONG, DEUX (2) éCROUS à OREILLES éQUIPéS FOURNIS, NOM DE LA
PIèCE ASSIGNé PAR L'ORGANISME DE CONTRôLE: SUPPORT
INTERMéDIAIRE, DE MONTAGE, éQUIPé, C-5602/URC, INDICATEURS DE
COMMANDES

n/p 9379849-1

COF 35907 [Directeur général - Équipement terrestre, Ottawa
(Ontario)]

quantité de 3 000, unité de distribution individuelle;

article 16, NNO 5965014327134, HAUT-PARLEUR/AMPLIFICATEUR,

DESCRIPTION LONGUE SCGC : GAMME DE COURBE DE RéSONANCE DE 300.0
HZ à 7000.0 HZ, DéSIGNATION DE STYLE: 35 MM CARRéS FERMéS,
PROFONDEUR HORS TOUT DE 84.0 MM MAXIMUM, LONGUEUR NOMINALE HORS
TOUT DE 125.0 MM, LARGEUR HORS TOUT MAXIMALE DE 150.0 MM, TYPE
DE TRANSDUCTEUR à CôNE
TYPE DE TERMINAL CONNECTEUR, à FICHE, QUANTITé DE TERMINAL:1

n/p G03A075-PFN-J

COF 4Y759 (Global Market Development Inc, Edgewood, NY)

quantité de 500, unité de distribution individuelle;

article 17, NNO 5340011678297, SUPPORT éLASTIQUE, USAGE GéNéRAL,

IDENTIFICATION DE L'ARTICLE FINAL: UNITéS D'INSTALLATION SUR
VéHICULES, DESCRIPTION DE L'ARTICLE DE L'OTAN: SUPPORT
éLASTIQUE, USAGE GéNéRAL

n/p SM-E-912525

COF 80063 (US Army Communications, Fort Monmouth, NJ),

quantité de 50, unité de distribution individuelle;

article 18, NNO 5975219214622, PLATEAU DE MONTAGE, éQUIPEMENT
éLECTRONIQUE

CARACTéRISTIQUES SPéCIALES: PLATEAU PLAT, 2 GLISSIèRES éQUIPéES,
CONCEPT POUR MONTAGE AN/VRC-513(V), RADIO,

n/p 9379016-1

COF 35907 [Directeur général - Équipement terrestre, Ottawa
(Ontario)]

quantité de 50, unité de distribution individuelle;

article 19, NNO 5975219214622, PLATEAU DE MONTAGE, éQUIPEMENT
éLECTRONIQUE

CARACTéRISTIQUES SPéCIALES: PLATEAU PLAT, 2 GLISSIèRES éQUIPéES,
CONCEPT POUR MONTAGE AN/VRC-513(V), RADIO,

n/p 9379016-1

COF 35907 [Directeur général - Équipement terrestre, Ottawa
(Ontario)]

quantité de 50, unité de distribution individuelle;

article 20, NNO 5975015213063, SOCLE DE FIXATION, éQUIPEMENT
éLECTRIQUE,

IDENTIFICATION DE L'ARTICLE FINAL: RéCEPTEURS GPS

n/p 987-5006-001

COF 13499 (Rockwell Collins Inc, Cedar Rapids, IA)

quantité de 500, unité de distribution individuelle.

Article 21, NUMéRO DE NOMENCLATURE DE L'OTAN (NNO)
5915014466926, OPTION - FILTRE, PASSE-BANDE

FRéQUENCE DE RéFéRENCE PAR FONCTION: 78.0 MHZ, AFFAIBLISSEMENT
D'INSERTIONà LA FRéQUENCE DE RéFéRENCE PAR FONCTION: 1,5
DéCIBELS (DB), TYPE D'ENCEINTE: EN BOîTIER, DéSIGNATEUR DE
STYLE: 30 TERMINAUX RECTANGULAIRES SUR LES SURFACES OPPOSéES,
LONGUEUR NOMINALE DU CORPS DE 2.030 PO, LARGEUR NOMINALE DU
CORPS DE 0.750 PO,

NUMéRO DE PIèCE (N/P) 12BPX-69/A78-N

code OTAN des fabricants (COF) 29971(Lorch microwave Inc,
Salisbury, Maryland)

quantité de 1, unité de distribution individuelle;

option d'achat supplémentaire de 324 unités

article 22, NNO 5915014466925, OPTION - FILTRE, PASSE-BANDE

FRéQUENCE DE RéFéRENCE PAR FONCTION: 225.0 MHZ, AFFAIBLISSEMENT
D'INSERTIONà LA FRéQUENCE DE RéFéRENCE PAR FONCTION: 1,5
DéCIBELS (DB), TYPE D'ENCEINTE: EN BOîTIER, DéSIGNATEUR DE
STYLE: 30 TERMINAUX RECTANGULAIRES SUR LES SURFACES OPPOSéES,
LONGUEUR NOMINALE DU CORPS DE 2.030 PO, LARGEUR NOMINALE DU
CORPS DE 0.750 PO

n/p 5HPX-A225-N

COF 29971(Lorch microwave Inc, Salisbury, Maryland)

quantité de 1, unité de distribution individuelle;

option d'achat supplémentaire de 108 unités

article 23, NNO 5915015637002, OPTION - FILTRE, PASSE-HAUT

NOM DE LA PIèCE ASSIGNé PAR L'ORGANISME DE CONTRôLE: FILTRES
PASSE-HAUT, CARACTéRISTIQUES SPéCIALES: PENTE D'ATTéNUATION
TYPIQUE à 8 PôLES, RAPPORT D'ONDES STATIONNAIRES DE 1.5 :1,
AFFAIBLISSEMENT D'INSERTION MAXIMAL DE 1,6 DB

n/p 8HPX-325A-N

COF 29971(Lorch microwave Inc, Salisbury, Maryland)

quantité de 1, unité de distribution individuelle;

option d'achat supplémentaire de 108 unités

article 24, NNO 5915015636999, OPTION - FILTRE, PASSE-BAS

NOM DE LA PIèCE ASSIGNé PAR L'ORGANISME DE CONTRôLE: FILTRES
PASSE-BAS, CARACTéRISTIQUES SPéCIALES: PENTE D'ATTéNUATION
TYPIQUE à 8 PôLES, AFFAIBLISSEMENT D'INSERTION MAXIMAL DE 1,6
DB, PUISSANCE DE 50 WCW,

n/p 8LPX-325A-N

COF 29971(Lorch microwave Inc, Salisbury, Maryland)

quantité de 1, unité de distribution individuelle;

option d'achat supplémentaire de 108 unités

article 25, NNO 5985200006885, OPTION - ANTENNE VHF éQUIPéE

CONCEPT: ANTENNE DIPôLE à éLéMENT UNIQUE, BALAYAGE DU FAISCEAU
PAR éLéMENT D'ANTENNE FIXE UNIQUE, FRéQUENCE NOMINALE : éLéMENT
D'ANTENNE UNIQUE D'UN MINIMUM DE 30.0 MHZ ET D'UN MAXIMUM DE
110.0 MHZ, LONGUEUR HORS TOUT DE 132.0 PO, MéTHODE DE FIXATION
DE LA BASE: 4 TROUS DE MONTAGE DE DIAMèTRE NOMINAL DE 0.447 PO,
DéSIGNATION DE LA SéRIE DE CONNECTEUR COAXIAL : éLéMENT
D'ANTENNE UNIQUE BNC, TYPE/MODèLE DE DéSIGNATION DE SYSTèME
DIPôLE VALCOM

n/p VC-02-00150

COF 35736 [Valcom Ltd, Guelph (Ontario)]

quantité de 1, unité de distribution individuelle;

option d'achat supplémentaire de 216 unités

article 26, NNO 5985251515830, OPTION - éLéMENT D'ANTENNE

n/p 040140-1, COF N1000 (Comrod Communications ASA Fiskaaveigen
1, Tau, ST)

quantité de 1, unité de distribution individuelle;

option d'achat supplémentaire de 108 unités

article 27, NNO 5985200026479, OPTION - ANTENNE VHF éQUIPéE

FOUET, DIAGRAMME DE RAYONNEMENT : ANTENNE OMNIDIRECTIONNELLE à
éLéMENT UNIQUE, FRéQUENCE NOMINALE : éLéMENT D'ANTENNE UNIQUE
D'UN MINIMUM DE 30.0 MHZ ET D'UN MAXIMUM DE 108.0 MHZ
éLéMENT D'ANTENNE UNIQUE D'UN MINIMUM DE 115.0 MHZ
ET D'UN MAXIMUM DE 512.0 MHZ
HAUTEUR NOMINALE HORS TOUT DE 138.0 PO
MéTHODE DE FIXATION: BASE DOTéE DE TROUS NON FILETéS, 4 TROUS DE
MONTAGE, CARACTéRISTIQUES SPéCIALES: EMBASE éQUIPéE
N/P VD-04-00256-1, FOUET INFéRIEUR éQUIPé,
N/P VD-04-00344-1, FOUET SUPéRIEUR éQUIPé,
N/P VC-04-00254-1, DIAMèTRE DE LA BASE DE 5.500 PO, POIDS DE
10.000 LB, NOM DE LA PIèCE ASSIGNé PAR L'ORGANISME DE CONTRôLE:
ANTENNE à DOUBLE BANDE VDB-VHF/UHF

n/p VD-04-00340-1

COF 35736 [Valcom Ltd, Guelph (Ontario)]

quantité de 1, unité de distribution individuelle;

option d'achat supplémentaire de 108 unités

article 28, NNO 5340219213552, OPTION - SUPPORT INTERMéDIAIRE,
DE MONTAGE

CARACTéRISTIQUES SPéCIALES: FORME RECTANGULAIRE, TROU CENTRAL
OBLONG, DEUX (2) éCROUS à OREILLES éQUIPéS FOURNIS, NOM DE LA
PIèCE ASSIGNé PAR L'ORGANISME DE CONTRôLE: SUPPORT
INTERMéDIAIRE, DE MONTAGE, éQUIPé, C-5602/URC, INDICATEURS DE
COMMANDES

n/p 9379849-1

COF 35907 [Directeur général - Équipement terrestre, Ottawa
(Ontario)]

quantité de 1, unité de distribution individuelle;

option d'achat supplémentaire de 648 unités

article 29, NNO 5965014327134, OPTION -
HAUT-PARLEUR/AMPLIFICATEUR,

DESCRIPTION LONGUE SCGC : GAMME DE COURBE DE RéSONANCE DE 300.0
HZ à 7000.0 HZ, DéSIGNATION DE STYLE: 35 MM CARRéS FERMéS,
PROFONDEUR HORS TOUT DE 84.0 MM MAXIMUM, LONGUEUR NOMINALE HORS
TOUT DE 125.0 MM, LARGEUR HORS TOUT MAXIMALE DE 150.0 MM, TYPE
DE TRANSDUCTEUR à CôNE TYPE DE TERMINAL CONNECTEUR, à FICHE,
QUANTITé DE TERMINAL:1

n/p G03A075-PFN-J

COF 4Y759 (Global Market Development Inc, Edgewood, NY)

quantité de 1, unité de distribution individuelle;

option d'achat supplémentaire de 108 unités

article 30, NNO 5975219214622, OPTION - PLATEAU DE MONTAGE,
éQUIPEMENT éLECTRONIQUE

CARACTéRISTIQUES SPéCIALES: PLATEAU PLAT, 2 GLISSIèRES éQUIPéES,
CONCEPT POUR MONTAGE AN/VRC-513(V), RADIO,

n/p 9379016-1

COF 35907 [Directeur général - Équipement terrestre, Ottawa
(Ontario)]

quantité de 1, unité de distribution individuelle;

option d'achat supplémentaire de 216 unités

article 31, NNO 5975015213063, OPTION - SOCLE DE FIXATION,
éQUIPEMENT éLECTRIQUE, IDENTIFICATION DE L'ARTICLE FINAL:
RéCEPTEURS GPS

n/p 987-5006-001

COF 13499 (Rockwell Collins Inc, Cedar Rapids, IA)

quantité de 1, unité de distribution individuelle.

option d'achat supplémentaire de 108 unités

D'autres n/p et COF seront pris en considération.

Les articles doivent tous être livrés à la Base des Forces
canadiennes CFB Edmonton (Alberta), avant le 31 mars 2014.

Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.