Entente sur le commerce : OMC-AMP/ALNA/ACI/Canada-Prou
ALE/Canada-Colombie ALE
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur intress
peut prsenter une soumission
Pice jointe : Aucune
Stratgie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins :
ENSEMBLES DE SOUPAPES
K3D33-111043/A
Juan, Peggy
Telephone No. - (905) 615-2467 ( )
Fax No. - (905) 615-2060
Il s'agit d'tablir une offre commandes individuelle et rgionale
(OCIR) avec un fournisseur pour le compte d'Environnement
Canada, Service mtorologique du Canada, situ Downsview
(Ontario).
Cette OCIR porte sur la fourniture, la fabrication et la
livraison d'ensembles de soupapes et de pices connexes en se
fondant sur des ensembles de dessins d'excution, selon la
demande. L'utilisation estimative s'lve cinq (5) jeux
d'ensembles de soupapes par anne. L'OC couvrira une priode de
quatre (4) ans.
Les offrants doivent respecter toutes les exigences obligatoires
afin que leur proposition soit juge recevable.
Afin de prouver quils satisfont aux critres techniques
obligatoires du prsent appel doffres, les offrants doivent
prsenter les attestations et les documents justificatifs au plus
tard la date de clture du prsent appel doffres. On retiendra
loffre recevable dont le prix est le plus bas.
Les droits de proprit intellectuelle dcoulant des travaux excuts
dans le cadre du contrat subsquent reviendront au Canada, pour
les motifs suivants: (6.5) lorsque le matriel cr ou conu se
compose de matriel protg par le droit dauteur, sauf dans le cas
de logiciels et de la documentation sy rapportant.
Date de livraison : Indique ci-dessus
L'tat se rserve le droit de ngocier les conditions de tout march
avec les fournisseurs.
Les documents peuvent tre prsents dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.
