ÉQUIPEMENT DE COMMUNICATION ET STOCK

Entente sur le commerce : OMC-AMP/ALÉNA/ACI/et les ALE entre Canada et Pérou/Colombie/Panama
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur intéressé peut présenter une soumission
Stratégie d'approvisionnement non concurrentielle : Droits exclusifs
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nom et adresse du fournisseur :
Omnitech Electronics Incorporated
Omnitech Electronics Inc.
10 Akerley Blvd., Suite 1
Dartmouth Nova Scotia
Canada
B3B1J4
Nature des besoins :

ÉQUIPEMENT DE COMMUNICATION ET STOCK

Le ministère de la Défense nationale désire se procurer les équipements suivants. Ceux-ci devront être livrés à l’Entrée du port d'Halifax, à Halifax (Nouvelle-Écosse), au plus tard le 30 avril 2017.

EXIGENCES RELATIVES AUX SPÉCIFICATIONS

1) NNO : 5895 20 008 8915 MODULE D’INTERFACE DU RÉSEAU DE LA STATION

Le fournisseur doit fournir une garantie complète couvrant l’interface du réseau de la station pendant au moins un an après l’installation dans l’infrastructure de contrôle des champs de tir du MDN. Pendant cette période, il doit remplacer, à ses frais, les modules qui deviennent inutilisables, sauf ceux endommagés en raison de négligence ou d’une manipulation brusque.

Le module d’interface du réseau doit fournir les interfaces électriques et de signaux nécessaires pour l’émetteur de données et l’alimentation 2389 002 FO d’Omnitech (NNO 6625 20 007 7151). Les éléments de l’interface de signaux comprennent les signaux de données et de synchronisation par fibres optiques et l’alimentation électrique par fils de cuivre.

L’interface du réseau doit recevoir et traiter les données numériques codées (champ magnétique, orientation, température et diagnostic) provenant d’au plus 16 magnétomètres numériques 2389 001 d’Omnitech(NNO 6625 20 A0G 3840) et de 2 capteurs de pression connectés à l’émetteur de données et à l’alimentation 2389 002 FO. Elle doit recevoir et décoder les données des capteurs et les messages de diagnostic transmis par l’émetteur de données et l’alimentation.

L’interface de réseau doit être connectée par une boîte de jonction distincte aux 4 conducteurs d’alimentation en cuivre et aux 4 câbles à fibres optiques monomodes 9/125 µm dans l’ensemble de câbles verticaux de la station abritée de la série 2389 066 d’Omnitech (NNO 6150 20 009 5024).

L’interface de réseau doit fournir une alimentation de 225 V c.c. isolée et gérée par le câble vertical de la station abritée vers le module de l’émetteur de données et de l’alimentation aux fins de conversionen alimentation à basse tension et à faible bruit pour les capteurs magnétiques et de pression, ainsi que le circuit interne de l’émetteur de données et de l’alimentation. L’alimentation de 225 V c.c. doit être filtrée passe bas et protégée contre les surtensions. Un système de surveillance intelligent de la tension et du courant doit permettre d’arrêter automatiquement et d’isoler les éléments électriques sous marins si une panne est détectée.

L’interface de réseau doit fournir des signaux précis de synchronisation et de fréquence d’échantillonnage à l’émetteur de données et à l’alimentation provenant d’une source de synchronisation pilotée par un système GPS embarqué. La stabilité de la source de synchronisation etle format du signal doivent être compatibles avec le circuit de génération d’horloge d’échantillonnage d’Omnitech dans l’émetteur de données et l’alimentation. L’interface de réseau doit fournir un signal de bouclage de synchronisation et d’horloge à partir de l’émetteur de données etde l’alimentation pour permettre la caractérisation précise des paramètres de synchronisation du système.

L’interface de réseau doit acheminer les données des capteurs reçues de l’émetteur de données et de l’alimentation vers le matériel de traitement fourni par le client par TCP et UDP sur Ethernet. Elle ne doit pas stocker ni maintenir une copie permanente des données du capteur de distance après la mise hors tension.

L’interface de réseau doit comporter des fonctions de surveillance et de diagnostic de l’état des systèmes commandées par un écran tactile XGA monté sur panneau (ACL couleur). Elle doit être connectée à un capteur météorologique SM73 ADAS 2 d’Omnitech (NNO 6660 20 004 1983), et elle doit distribuer des données de haute précision sur la pression barométrique par UDP sur Ethernet au matériel de traitement fourni par le client.

L’interface de réseau doit pouvoir être installée dans un bâti d’équipement ordinaire conforme à la norme EIA de 19 po de largeur, d’au plus 15,8 po (401mm) de hauteur (9U) et 20 po (508 mm) de profondeur. Le poids doit être d’au plus 13 kg.

2) NNO : 5930 20 A0M 6963 ENSEMBLE DE MONTAGE DES CAPTEURS DE PRESSION DE LA STATION

Le fournisseur doit fournir unegarantie complète d’au moins un an pour l’ensemble de montage des capteurs de pression de la station après l’installation à la station d’étalonnage magnétique de Wrights Cove du MDN, dans le bassin de Bedford, en Nouvelle Écosse. Pendant la durée de la garantie, il doit remplacer, àses frais, tout ensemble de montage défectueux, sauf ceux endommagés par une usure excessive ou une déchirure, par exemple en raison des coups donnés par un câble d’ancrage ou de remorquage.

Les ensembles de montage des capteurs de pression de la station doivent assujettir deux modules de capteurs de pression NNO 6685 01 631 1545 aux socles de montage de la station d’étalonnage de démagnétisation du MDN.

Les ensembles de montage des capteurs de pression de la station doivent comporter des ensembles d’assujettissement et de fixation qui, lorsqu’ils sont serrés à la main par des plongeurs à une profondeur d’environ 20 m, doivent maintenir bien en place les capteurs de pression pendant un an sans que le mécanisme d’assujettissement ou de fixation ne se desserre de façon perceptible.

Les ensembles de montage des capteurs de pression de la station doivent être cotés pour une profondeur de 100 m en mer (eau salée).

Les ensembles de montage des capteurs de pression de la station doivent être pleinement opérationnels à une température de 40 à +40 °C.

Les ensembles de montage des capteurs de pression de la station doivent être fabriqués selon les tolérances suivantes : 0,01 po pour toutes les dimensions et 0,05 degré pour tous les angles. Lesarêtes vives doivent être enlevées avec une réduction maximale des dimensions aux coins de 0,01 po.

3) NNO : 5930 20 009 3182 ENSEMBLE DE MONTAGE DES CAPTEURS DE DISTANCE MAGNÉTIQUES

Le fournisseur doit fournir unegarantie complète d’au moins un an pour l’ensemble de montage des capteurs de distance magnétiques après l’installation à la station d’étalonnage magnétique de Wrights Cove du MDN, dans le bassin de Bedford, en Nouvelle Écosse. Pendant la durée de la garantie, il doit remplacer, àses frais, tout ensemble de montage défectueux, sauf ceux endommagés par une usure excessive ou une déchirure, par exemple en raison des coups donnés par un câble d’ancrage ou de remorquage.

Les ensembles de montage des capteurs de distance magnétiques doivent assujettir 16 modules NNO 6625 20 A0G 3840, nœud de capteurs de distance magnétiques numériques, sur les socles de montage à la station d’étalonnage de démagnétisation du MDN.

Les ensembles de montage des capteursde distance magnétiques doivent comporter des ensembles d’assujettissement et de fixation qui, lorsqu’ils sont serrés à la main par des plongeurs à une profondeur d’environ 20 m, doivent maintenir en place les nœuds de capteurs de distance magnétiques pendant un an sans que le mécanisme d’assujettissement ou de fixation ne se desserre de façon perceptible.

Les ensembles de montage des capteurs de distance magnétiques doivent être cotés pour une profondeur de 100 m en mer (eau salée).

Les ensembles de montage des capteurs de distance magnétiques doivent être entièrement fonctionnels à une température de 40 à +40 °C.

Les ensembles de montage des capteurs de distance magnétiques doivent être fabriqués selon les tolérances suivantes : 0,01 po pour toutes les dimensions et0,05 degré pour tous les angles. Les arêtes vives doivent être enlevées avec une réduction maximale des dimensions aux coins de 0,01 po.

4) NNO : 6150 20 008 6123 CÂBLE ÉLECTRIQUE À USAGE SPÉCIAL de 120 m

Le fournisseur doit fournir une garantie complète d’au moins un an pour l’émetteur de données et l’alimentation (PSDT) vers les câbles d’interconnexion des nœuds de capteurs magnétiques après l’installation à la station d’étalonnage magnétique de Wrights Cove du MDN, dans le bassin de Bedford, en Nouvelle Écosse. Pendant la durée de la garantie, il doit remplacer, à ses frais, tout câble rendu non utilisable, sauf ceux endommagés par une usure excessive ou une déchirure, par exemple en raison des coups donnés par un câble d’ancrage ou deremorquage.

Le PSDT vers les câbles d’interconnexion des nœuds de capteurs magnétiques (120 m) doit fournir les interfaces électriques de signaux entre le module NNO 6625 20 007 7151, le PSDT, et 8 modules NNO 6625 20 A0G 3840, le nœud de capteur de distance magnétique et numérique. Les éléments des interfaces électriques de signaux comprennent les données et l’alimentation électrique par fils de cuivre.

Le PSDT vers les câbles d’interconnexion des nœuds de capteurs magnétiques (120 m) doit avoir des interfaces mécaniques avec le module NNO 6625 20 007 7151, le PSDT, et huit modules NNO 6625 20 A0G 3840, le nœud de capteur de distance magnétique et numérique.

Le PSDT vers les câbles d’interconnexion des nœuds de capteurs magnétiques (120 m)doit conduire une alimentation électrique isolée à faible bruit de 15 V à 18 V c.c. provenant de l’émetteur de données et de l’alimentation (PSDT) de la station magnétique vers 8 modules NNO 6625 20 A0G 3840, le nœud de capteur de distance magnétique etnumérique.

Le PSDT vers les câbles d’interconnexion des nœuds de capteurs magnétiques (120 m) doit avoir une longueur totale de 120 m (±2,0 m).

Le PSDT vers les câbles d’interconnexion des nœuds de capteurs magnétiques (120 m) doit être pleinementopérationnel à une température de 40 à +40 °C.

Le PSDT vers les câbles d’interconnexion des nœuds de capteurs magnétiques (120 m) doit assurer une protection environnementale conforme à IP51.

Le PSDT vers les câbles d’interconnexion des nœuds de capteurs magnétiques (120 m) doit être conçu pour avoir une vie utile optimale en milieu marin (eau salée).

Le PSDT vers les câbles d’interconnexion des nœuds de capteurs magnétiques (120 m) doit être coté pour une profondeur de 60 m en mer.

5) NNO : 6150 20 008 6124 CÂBLE ÉLECTRIQUE À USAGE SPÉCIAL de 80 m

Le fournisseur doit fournir une garantie complète d’au moins un an pour l’émetteur de données et l’alimentation (PSDT) vers les câbles d’interconnexion des nœuds de capteurs magnétiques après l’installation à la station d’étalonnage magnétique de Wrights Cove du MDN, dans le bassin de Bedford, en Nouvelle Écosse. Pendant la durée de la garantie, il doit remplacer, à ses frais, tout câble rendu non utilisable, sauf ceux endommagés par une usure excessive ou une déchirure, par exemple en raison des coups donnés par un câble d’ancrage ou de remorquage.

Le PSDT vers les câbles d’interconnexion des nœuds de capteurs magnétiques (80 m) doit fournir les interfaces électriques de signaux entre le module NNO 6625 20 007 7151, le PSDT, et 8 modules NNO 6625 20 A0G 3840, le nœud de capteur de distance magnétique et numérique. Les éléments des interfaces électriques de signaux comprennent les données et l’alimentation électrique par fils de cuivre.

Le PSDT vers les câbles d’interconnexion des nœuds de capteurs magnétiques (80 m) doit avoir des interfaces mécaniques avec le module NNO 6625 20 007 7151, le PSDT, et 8 modules NNO 6625 20 A0G 3840, le nœud de capteur dedistance magnétique et numérique.

Le PSDT vers les câbles d’interconnexion des nœuds de capteurs magnétiques (80 m) doit conduire une alimentation électrique isolée à faible bruit de 15 V à 18 V c.c. provenant de l’émetteur de données et de l’alimentation (PSDT) de la station magnétique vers 8 modules NNO 6625 20 A0G 3840, le nœud de capteur de distance magnétique et numérique.

Le PSDT vers les câbles d’interconnexion des nœuds de capteurs magnétiques (80 m) doit avoir une longueur totale de 80 m (±2,0 m).

Le PSDTvers les câbles d’interconnexion des nœuds de capteurs magnétiques (80 m) doit être pleinement opérationnel à une température de 40 à +40 °C.

Le PSDT vers les câbles d’interconnexion des nœuds de capteurs magnétiques (80 m) doitassurer une protection environnementale conforme à IP51.

Le PSDT vers les câbles d’interconnexion des nœuds de capteurs magnétiques (80 m) doit être conçu pour avoir une vie utile optimale en milieu marin (eau salée).

Le PSDT vers les câbles d’interconnexion des nœudsde capteurs magnétiques (80 m) doit être coté pour une profondeur de 60 m en mer.

6) NNO : 6150 20 008 6119 CÂBLE ÉLECTRIQUE À USAGE SPÉCIAL de 120 m

Le fournisseur doit fournir une garantie complète d’au moins un an pour l’émetteur de donnéeset l’alimentation (PSDT) vers les câbles d’interconnexion des capteurs de pression après l’installation à la station d’étalonnage magnétique de Wrights Cove du MDN, dans le bassin de Bedford, en Nouvelle Écosse. Pendant la durée de lagarantie, il doit remplacer, à ses frais, tout câble rendu non utilisable, sauf ceux endommagés par une usure excessive ou une déchirure, par exemple en raison des coups donnés par un câble d’ancrage ou de remorquage.

Le PSDT vers les câbles d’interconnexion des capteurs de pression (120 m) doit fournir les interfaces électriques de signaux entre le module NNO 6625 20 007 7151, le PSDT, et 2 modules NNO 6685 01 631 1545, le capteur de pression. Les éléments des interfaces électriques de signaux comprennent les donnéeset l’alimentation électrique par fils de cuivre.

Le PSDT vers les câbles d’interconnexion des capteurs de pression (120 m) doit avoir des interfaces mécaniques avec le module NNO 6625 20 007 7151, le PSDT, et 2 modules NNO 6685 01 631 1545, le capteur de pression.

Le PSDT vers les câbles d’interconnexion des capteurs de pression (120 m) doit conduire une alimentation électrique isolée à faible bruit de 6 V à 16 V c.c. provenant de l’émetteur de données et de l’alimentation (PSDT) de la station magnétique vers 2 modules NNO 6685 01 631 1545, le capteur de pression.

Le PSDT vers les câbles d’interconnexion des capteurs de pression (120 m) doit avoir une longueur totale de 120 m (±2,0 m).

Le PSDT vers les câbles d’interconnexion des capteurs de pression (120 m) doit être pleinement opérationnel à une température de 40 à +40 °C.

Le PSDT vers les câbles d’interconnexion des capteurs de pression (120 m) doit assurer une protection environnementale conforme à IP51.

Le PSDT vers les câbles d’interconnexion des capteurs de pression (120 m) doit être conçu pour avoir une vie utile optimale en milieu marin (eau salée).

Le PSDT vers les câbles d’interconnexion des capteurs de pression (120 m) doit être coté pour une profondeur de 60 m enmer.

7) NNO : 6625 20 007 7151 ÉMETTEUR DE DONNÉES ET ALIMENTATION

Le fournisseur doit fournir une garantie complète d’au moins un an pour les éléments électroniques (6 mois pour les câbles sous marins, les connecteurs et les contenants pressurisés). Il doit couvrir les frais de réparation et de remplacement des éléments défectueux. Pendant la durée de la garantie, il doit remplacer, à ses frais, tout PSDT rendu non utilisable, y compris ceux endommagés par une infiltration d’eau causée par autre chose qu’une usure excessive ou une déchirure, par exemple en raison des coups donnés par un câble d’ancrage.

L’émetteur de données et l’alimentation (PSDT) doit recevoir une alimentation de 225 V c.c. isolée et gérée et des interfaces de signauxde synchronisation précis de l’interface de la station magnétique 2389 050 RM d’Omnitech (NNO 5895 20 008 8915). Les éléments du module d’interface de signaux comprennent les signaux de données et de synchronisation par fibres optiques et l’alimentationélectrique par fils de cuivre.

Le PSDT doit convertir l’alimentation de 225 V c.c. en une alimentation à basse tension et à faible bruit pour les capteurs magnétiques et de pression, et le circuit interne du PSDT. L’alimentation de 225V c.c. doit être filtrée passe bas et protégée contre les surtensions. Un système de surveillance intelligent de la tension et du courant doit permettre d’arrêter automatiquement et d’isoler les éléments électriques sous marins si une panne est détectée.

Le PSDT doit transmettre à l’interface de la station magnétique 2389 050 RM les données numériques codées (champ magnétique, orientation, température et diagnostic) provenant d’au plus 16 magnétomètres numériques 2389 001 d’Omnitech (NNO 6625 20 A0G3840) et 2 capteurs de pression numériques (NNO 6685 01 631 1545) connectés au PSDT.

Le PSDT doit contenir un bloc d’alimentation redondant et un circuit d’interface de capteurs, ainsi que les trajets de signaux redondants entre le PSDT et l’interface de la station magnétique. Le remplacement des circuits redondants doit se faire sur la rive (à l’interface de réseau de la station magnétique).

Le PSDT doit comporter des connecteurs raccordables sous l’eau pour les 16 magnétomètres et les 2 capteurs de pression. Il doit comprendre un connecteur hybride (électrique/fibres optiques) raccordable sous l’eau pour brancher l’ensemble de câbles verticaux de la station abritée de la série 2389 066 d’Omnitech (NNO 6150 20 009 5024) ou l’ensemble de câbles verticaux de la station abritée de la série 2389 008 d’Omnitech (NNO 6150 20 007 7026).

Le boîtier sous-marin pour le PSDT doit être fait d’un matériau non métallique résistant à la corrosion et pouvoir être immergé dans l’eau de mer à une profondeur de 70 m à destempératures de l’eau de 5 °C à +35 °C. Il doit comporter un dispositif de purge à l’azote. Tous les connecteurs de câbles verticaux et des capteurs doivent être clairement étiquetés pour permettre de les voir sous l’eau à une distance de1 m.

Le PSDT doit mesurer moins de 850 mm de longueur, 450 mm de largeur et 320 mm de hauteur (excluant les capuchons hermétiques ou les connecteurs accouplés). Il doit peser moins de 80 kg dans l’air et avoir une flottabilité positive dans l’eau demer. Le matériel de fixation pour le PSDT doit être fait en acier inoxydable super duplex.

8) NNO : 6625 20 A0G 3840 N?UD DE CAPTEUR DE DISTANCE MAGNÉTIQUE ET NUMÉRIQUE

Le fournisseur doit fournir une garantie complète d’au moins trois ans pour les nœuds decapteurs après l’installation aux stations sous marines du MDN. Pendant la durée de la garantie, il doit remplacer, à ses frais, tout nœud de capteur non utilisable, incluant ceux endommagés par une infiltration d’eau causée par autre chosequ’une usureexcessive ou une déchirure, par exemple en raison des coups donnés par un câble d’ancrage.

Le navire sous pression qui contient tous les sous ensembles électriques analogiques et numériques doit être coté pour une profondeur de 100 m. Ceci doit être démontré au moyen d’essais, de FEA ou de qualification par similarité.

Le navire sous pression doit être conçu pour avoir une vie utile optimale en milieu marin.

Les nœuds de capteurs doivent avoir une plage de mesure du champ magnétique de ±100 µT.

Les nœuds de capteurs doivent avoir une erreur linéaire inférieure à 0,0015 %.

La réponse en fréquence des nœuds de capteurs entre 0 et 1 kHz doit être optimalement uniforme, maximum de ±5 % à 1 kHz.

L’erreur d’échelle doit être (c.c.) inférieure à ±0,5 %.

La largeur de bande des capteurs doit être de 0 à 3 kHz à 50 µT.

L’erreur d’orthogonalité doit être inférieure à 0,1°.

L’erreur d’alignement des axes des capteurs par rapport aux faces de référence des capteurs doit être inférieureà 0,1°.

Les nœuds de capteurs doivent comporter un dispositif interne d’orientation spatiale à semi conducteur, comme un système à accéléromètre microélectromécanique (MEMS), qui doit fournir l’orientation triaxiale du capteur avec une précision de 1° ou mieux.

Le bruit interne doit être entre 6 et 10 pT eff./vHz à 1 Hz.

Les nœuds de capteurs doivent être pleinement opérationnel à une température de 40 à +70 °C.

Les nœuds de capteurs doivent assurer une protection environnementale conforme à IP51.

Les nœuds de capteurs doivent être munis de bobines d’essai triaxiales intégrées pour générer des champs magnétiques permettant d’auto vérifier chaque nœud.

ACCORDS COMMERCIAUX ET OBLIGATIONS

Ce marché est assujetti à desdispositions de l’Accord sur le commerce intérieur (ACI), de l’Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) et aux accords bilatéraux de libre-échange et de l’Accord sur les marchés publics de l’OMC.

RÈGLEMENT SUR LES MARCHÉS DE L’ÉTAT ET RAISON JUSTIFIANT LE RECOURS À UN FOURNISSEUR EXCLUSIF

Il s’agit d’une exception au Règlement sur les marchés de l’État et c’est pourquoi ce marché sera attribué à la société Omnitech Electronics Inc. qui garantit l’interchangeabilité de son matériel avec celui en place au l’Entrée du port d'Halifax, à Halifax (Nouvelle-Écosse).

On fait appel aux procédures d'appel d'offres restreint pour des raisons d'interchangeabilité avec l'équipement en service. L'utilisation d'un équipement de remplacement ne serait pas sécuritaire à court terme et à long terme, nécessiterait de nombreuses modifications coûteuses aux multiples trousses de formation.

LIVRAISON

Le 30 avril 2017.

ENTREPRENEUR PROPOSÉ

Omnitech Electronics Inc.
10 Akerley Blvd., Suite 6
Dartmouth, NS

DATE DE CLÔTURE POUR L’ACCEPTATION DES ÉNONCÉS DE COMPÉTENCES

Le 7 mars 2017, à 14 h, heure normale de l’Est.

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET PRÉSENTATION DES ÉNONCÉS DE COMPÉTENCES

Joanne Ladouceur (M)
Spécialiste en approvisionnements
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Division HN
Place du Portage, Phase III, 7B3
11, rue Laurier
Gatineau (Québec)
K1A 0S5

Téléphone : (819) 420-0340
Télécopieur : (819) 953-4944

L’État se réserve le droit de négocier les dispositions de tout marché avec les fournisseurs. Les documents peuvent être présentés dans l’une ou l’autre des langues officielles du Canada.
Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État fait savoir par la présente qu'il a l'intention de n'inviter à soumissionner que l'entreprise susmentionnée et de ne négocier qu'avec elle. Pour de plus amples renseignements concernant ce marché, communiquer avec l'agent de négociation des marchés dont le nom est indiqué ci-dessus.

Un préavis d’adjudication de contrat (PAC) permet aux ministères et aux organismes de publier un avis, pendant un minimum de quinze (15) jours civils, pour informer la collectivité des fournisseurs de leur intention de passer un marché pour un bien, un service ou des travaux de construction à un fournisseur sélectionné d’avance. Si pendant la période d’affichage, aucun fournisseur ne présente d’énoncé de compétences répondant aux exigences précisées dans le PAC, l’agent de négociation des marchés pourra alors procéder à l’attribution du marché. S'il est jugé, toutefois, qu'un énoncé de compétences répond aux exigences précisées dans le PAC, l'agent de négociation des marchés doit lancer le processus complet d'appel d'offres.

Les fournisseurs qui estiment être pleinement qualifiés et prêts à fournir les produits ou les services décrits dans cet avis peuvent présenter un énoncé de compétences à la personne-ressource dont le nom figure dans le présent avis d'ici la date de clôture, laquelle est aussi précisée dans l'avis. L'énoncé de compétences doit démontrer clairement la façon dont le fournisseur compte s'y prendre pour répondre aux exigences indiquées dans le préavis.

Le numéro de dossier de TPSGC, le nom de l'agent de négociation des marchés et la date de clôture du préavis d'adjudication de contrat (PAC) doivent figurer en lettres moulées sur l'enveloppe, ou sur la feuille d'accompagnement, s'il s'agit d'un envoi par télécopieur.

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout marché avec les fournisseurs.

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