Le Sénat du Canada (le Sénat) est à la recherche de propositions en vue d’établir au moins une (1) convention d’offre à commandes (OC) pour l’approvisionnement de chaussures pour les employés du Sénat. La durée de chaque OC sera de trois (3) ans à compter de la date d’attribution de l’OC, avec l’option de renouveler l’OC pour deux (2) périodes supplémentaires d’un (1) an, tel que défini dans l’énoncé des travaux à l’annexe « A ».
Le nom de l’agent de négociation des marchés pour toutes les demandes de renseignements et autres communications sur la DOC figure à la page couverture du présent document. Toutes les communications ou demandes de renseignements doivent être adressées UNIQUEMENT à cette personne. Le non-respect de cette condition peut à lui seul faire écarter la proposition du soumissionnaire.
Les demandes de renseignements concernant cette DOC doivent être reçues par courriel à l’adresse : p••••••••@•••.••••.••.ca, au plus tard le 17 octobre 2024, à 11 h HAE. Les demandes de renseignements reçues après ce délai pourraient demeurer sans réponse. Les soumissionnaires doivent citer le plus fidèlement possible le numéro de l’article de l’appel d’offres auquel se rapporte leur demande. Les soumissionnaires doivent prendre soin d’énoncer chaque question de manière suffisamment détaillée pour que le Sénat puisse y répondre avec exactitude. Les demandes de renseignements qui ont un caractère exclusif doivent porter clairement la mention « exclusif » vis-à-vis de chaque élément pertinent. Les éléments portant la mention « exclusif » feront l’objet d’une discrétion absolue, sauf dans les cas où le Sénat du Canada considère que la demande de renseignements n’a pas un caractère exclusif. Dans ce cas, le Sénat du Canada peut réviser les questions ou demander au soumissionnaire de le faire, afin que les renseignements demandés ne soient plus de nature exclusive et que la réponse puisse être envoyée à tous les soumissionnaires. Le Sénat du Canada peut ne pas répondre aux demandes de renseignements dont la formulation ne permettrait pas de les diffuser à tous les soumissionnaires.
