AVIS DE PROJET DE MARCHÉ
Le ministère de la Défense nationale désire se procurer un radôme et son installation.
La présente demande de proposition comporte des besoins en matière de sécurité. Pour en savoir plus, consulter la Partie 1 – Renseignements généraux, et la Partie 6 – Clauses du marché subséquent. Pour en savoir plus sur les enquêtes de sécurité réalisées sur le personnel et les entreprises, ainsi que sur les clauses de sécurité, les soumissionnaires doivent consulter le site Web du Programme de sécurité industrielle (PSI) de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (http://ssi-iss.tpsgc-pwgsc.gc.ca/index-fra.html) ».
En ce qui concerne les besoins en matière de services, les soumissionnaires doivent fournir les renseignements exigés, comme le précise l’article 2.3 de la Partie 2 de l’appel d’offres, afin de respecter les politiques du Conseil du Trésor et les directives sur les contrats attribués à d’anciens fonctionnaires.
La Couronne se réserve le droit de négocier avec les fournisseurs pour tout marché d’approvisionnement.
Les documents peuvent être présentés dans l’une ou l’autre des langues officielles du Canada.
