OCIR ACC Produits d'épicerie

Entente sur le commerce : OMC-AMP/ALÉNA/ACI/et les ALE entre
Canada et Pérou/Colombie/Panama
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur
intéressé peut présenter une soumission
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins :

MODIFICATION 002

Le but de cette modification est de modifier la demande d'offre
à commandes pour mettre à jour les dispositions relative à
l'intégrité ainsi que certaines conditions générales à la Partie
6.

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MODIFICATION No. 1

Cette modification a été produite afin d'inclure le document de
clauses ainsi que l'Annexe 'B' - Document de travail qui avaient
été omises lors de la première émission électronique.

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DESCRIPTION:

Cette demande d'offre à commandes individuelle régionale (OCIR)
consiste à fournir, au fur et à mesure, des commandes de
produits d'épicerie.

UTILISATEUR DÉSIGNÉ:

Anciens combattants Canada, Hopital Ste-Anne, Ste-Anne de
Bellevue, province de Québec.

PÉRIODE DE LA PROPOSITION PERMANENTE:

Du 1er juin 2015 au 31 mai 2016, divisée en deux (2 ) périodes
de six (6 ) mois.

Note: Des offres devront être déposées pour chacune des
périodes, selon un calendrier de fermeture pré-établi (voir
Annexe "B").

Une (1) ou plusieurs offre(s) à commandes pourra (ont) être
émise(s) par période.

LIVRAISON:

LIVRAISON ACC
Adresse de livraison Heures de livraison et particularités
Anciens Combattants Canada Hôpital Ste-Anne Magasin des vivres
305, boulevard des Anciens Combattants Ste-Anne-de-Bellevue
(Québec) H9X 1Y9 Le lundi AM entre 6h00 et 11h45, ou selon
les besoins.

Délai:

La livraison devra se faire en respect avec la date de livraison
inscrite sur le bon de commande.

QUANTITÉS:

Les quantités estimatives pour chacun des articles requis se
retrouvent à l'Annexe B - Document de travail - Liste de
produits.

PORTÉE APPROXIMATIVE DE LA PROPOSITION PERMANENTE:

La portée approximative de la proposition permanente est de $360
000.00 pour la période du 1er juin 2015 au 31 mai 2016
inclusivement.

CODE DE CONDUITE:

Les offrants doivent fournir une liste de noms ou toute autre
documentation connexe, selon les besoins, conformément à
l'article 01 des instructions uniformisées 2006.

ACCORDS:

Ce besoin est assujetti aux dispositions de l'Accord sur les
marchés publics de l'organisation mondiale du commerce
(AMP-OMC), de l'Accord de libre-échange nord-américain (ALENA),
et de l'Accord sur le commerce intérieur (ACI).

Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.