OCPN - CHARIOTS ELEVATEURS

Entente sur le commerce : Programme des marchés réservés aux
entreprises autochtones (PMREA)
Processus de demande des soumissions :
Pièce jointe : Aucune
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Oui
Nature des besoins :

NMSO - CHARIOTS ELEVATEURS

E60HS-12FRKL/B

Dominic Forcier
Téléphone: (819) 956-3951
Télécopieur: (819) 956-5227
Courriel : d••••••••@••••••••.••.ca

Modification 008

Cette modification 008 est soulevée à modifier le fuseau horaire
la date de clôture et à répondre au questions comme suit:

1. Page 1 L'invitation prend fin

Suprimer: Heure Normal de l'Est (HNE)

Insérer: Heure Avancée de l'Est (HAE)

2. Questions et Réponses:

Question: À l'entrée des prix à l'annexe AC, j'ai remarquée que
les quantités d'évaluation ont changé sur certains articles.

Exemple - Groupe 1A - Les balances aux véhicules de 4,000 livres
sont passées de 17 à 6. Les roues jumelées sont passes de 19 à
6. Il en est résulté une baisse du prix, qui au début, je ne
pouvais pas comprendre. Je crois que lorsque vous avez ajouté
les nouveaux éléments qu'il peut avoir influe sur la ligne de
quantité. Pouvez-vous vérifier avant de passer avant que cela
puisse faire une différence pour certains fournisseurs sur leurs
rabais de quantité. Je ne suis pas passé par d'autres groupes
pour vérifier.

Réponses: Les chiffres pour les accessoires sont seulement une
estimation du potentiel et étant uniquement utilisées comme base
de l'évaluation. Le nombre de véhicules pour la configuration
est utilisé comme le niveau de référence et les autres valeurs
sont dérivées en tant que pourcentage de ces nombres.

Le nombre de véhicules est basée sur le nombre que le MDN
prévoit nécessitera un remplacement.

À la suite de la réponse envoyée le 4 juillet, 2013 (chargeurs
monophasés de batterie) et la réponse envoyée le 15 juillet,
2013 (roues jumelées porteuse), le nombre d'articles liés aux
accessoires ont été modifiés. Les chiffres pour l'augmentation
des accessoires de pneus et les chiffres pour les accessoires de
chargeur de batterie restants ont été modifiés pour équilibrer
l'exigence.

Les changements apportés au nombre de balance ont été faits afin
de mieux refléter la quantité qui est prévu à acquérir.

Aucune modification n'est nécessaire.

Toutes les autres modalités et conditions de l'invitation
demeurent les mêmes.
__________________________________________________________

Modification 007

Cette modification 007 est soulevée à prolonger la date de
clôture, à répondre au questions et une mise a jour de l'Annexe
U - Questionnaire de renseignements techniques pour Groupe 4A,
anglais seulement. comme suit:

1. Page 1 L'invitation prend fin

Suprimer: 2013-08-06

Insérer: 2013-08-20

2. Questions et Réponses:

Question: S'il vous plait aviser si une tension de batterie de
24 volts serait acceptable.

Réponses: Oui, ce sera acceptable. La spécification sera
modifiée pour indiquer cet amendement.

3. Annexe U - Questionnaire de renseignements techniques pour
Groupe 4A

Une mise à jour de l'Annexe U - Questionnaire de renseignements
techniques pour Groupe 4A, anglais seulement. Aucune
modification n'a été faite pour l'Annexe U pour la version
française.

Toutes les autres modalités et conditions de l'invitation
demeurent les mêmes.
__________________________________________________________

Modification 006

Cette modification 006 est soulevée à répondre au questions et
de remplacer l'Annexe AC Établissement des prix comme suit:

1. Questions et Réponses:

Question: Pour le groupe 5, nous avons une question de capacité
pour le mat standard de Configuration A et de Configuration B.
La capacité maximale pour le Configuration A est de 1 600 livres
à 366 pouces pour la hauteur de la plate-forme de 360 pouces
pour une capacité spécifiée de 1 750 livres dans le Tableau de
données. La capacité maximale pour le Configuration B est de 1
900 livres à 315 pouces pour la hauteur de la plate-forme de 300
pouces pour une capacité spécifiée de 2 350 livres dans le
Tableau de données. Est-ce que ces capacités seraient
acceptables?

Réponses: Oui, ces capacités seront acceptables. Les valeurs
seront modifiées dans le Tableau de données de la spécification.
___________________

2. Annexe AC Établissement des prix

Suprimer: Annexe AC - Établissement des prix

Insérer: Annexe AC - Établissement des prix (Datée du 16 juillet
2013)

Toutes les autres modalités et conditions de l'invitation
demeurent les mêmes.
__________________________________________________________

Modification 005

Cette modification 005 est soulevée à répondre au questions
comme suit:

1. Questions et Réponses:

Question: Avec les systèmes d'arrosage de batteries pour
chariots élévateurs il y a une exigence pour un tuyau pour
faciliter l'addition d'eau dans le système. Comment cela sera
abordé?

Réponses: Ceci est important pour les groupes 2A, 2B, 3A, 3B, 5,
6, et 7C.
Nous inclurons un accessoire pour un tuyau d'arrosage de la
batterie. Les spécifications seront modifiées pour inclure ce
nouvel accessoire.
___________________

Question: Les capacités pour le Groupe 5 sont-ils exacts?

Réponses: Nous les avons vérifiée et toutes les capacités
indiquées se rapportent aux capacités disponibles à la hauteur
complètement levée.
___________________

Question: Ceci est important pour les groupes 1A et 1B.
Il s'agit d'une exigence pour les roues jumelées pour les pneus
plein et les pneus de la boue et la neige. Comment cela sera
géré?

Réponses: Nous allons ajouter des accessoires pour ces
possibilités. Les spécifications seront modifiées pour inclure
ces nouveaux accessoires.
___________________

Question: Ceci est important pour les groupes 1A, 1B, 2A, 2B, 5,
6, 7A, 7B et 7C.
La clause de la formation - résolution de problèmes montre que
ceci est un cours préparé, ce qui nécessitera un instructeur
qualifié. Est-ce ce qui est prévu?

Réponses: Non, nous avions prévu que ce cours soit mené par le
fournisseur de garantie certifiée de l'usine. Les spécifications
seront modifiées afin inclure ce changement.
___________________

Toutes les autres modalités et conditions de l'invitation
demeurent les mêmes.
__________________________________________________________

Modification 004

Cette modification 004 est soulevée à prolonger la date de
clôture et répondre au questions comme suit:

1. Page 1 L'invitation prend fin

Suprimer: 2013-07-11

Insérer: 2013-08-06

2. Questions et Réponses:

Question:
Pour le Groupe 6
La capacité requise pour se tenir à la hauteur maximale de la
plate-forme indiquée dans la spécification.
N'importe quel niveau supérieur de 300 pouces ne sera as obtenue
pour tout fabricant pour la configuration B.
Si nous sommes capables de tenir 3 000 livres jusqu'à 300 pouces
cela sera considéré comme acceptable pour la spécification.

Réponse:
Cette spécification est basée sur la capacité nominale du
chariot élévateur, qui est à la hauteur minimale des fourches.
La capacité nominale ne doit pas s'étendre à la hauteur maximale
des fourches. La spécification sera modifiée pour tenir compte
de la hauteur au-dessus duquel le déclassement sera accepté.
Déclassement ne sera pas autorisée dessous d'une hauteur de 3
810 mm (150 pouces).

Modification de la spécification
Supprimer le paragraphe 3.4.2 (a) dans son intégralité

Insérer
(a) Une capacité de charge d'au moins égale à la valeur donnée
comme " CAPACITÉ DE LEVAGE " dans le Tableau des capacités de
configuration et une hauteur de levée des fourches d'au moins la
valeur donnée comme " MÂT STANDARD " -" HAUTEUR DE LEVAGE " dans
le Tableau de données. La capacité du chariot élévateur ne doit
pas déclasser dessous d'une hauteur de 3 810 mm (150 pouces);

Toutes les autres modalités et conditions de l'invitation
demeurent les mêmes.

__________________________________________________________

Modification 003

Cette modification 003 est soulevée à répondre au questions
comme suit:

1. Questions et Réponses:
--------------
Question: Dans le document " Spécifications pour Groupe 3A ",
sous paragraphe 1.4 Tableau de données, montre une séparation
maximale de 50 pouces. Voyant que seulement 0,5% de chariots
élévateur type portée commandés dispose d'une largeur de
chevauchement supérieure a 42 pouces, serait une séparation
maximale de 49 pouces est suffisante pour l'application?

Réponses: Les chiffres sont basés sur les largeurs disponibles
dans les brochures qui ont été téléchargés à partir d'Internet.
Nous accepterons une nouvelle séparation maximale de 1 240 mm
(49 pouces). Le Tableau de données sera modifiée.

Modifications de la spécification - paragraphe 1.4
Supprimez les lignes suivantes du Tableau de données dans leur
intégralité.

SÉPARATION MINIMALE 3.5.1 (d) mm 865 865 865
po 34 34 34
SÉPARATION MAXIMALE mm 1,270 1,270 1,270
po 50 50 50

Insérer les lignes suivantes.

SÉPARATION MINIMALE 3.5.1 (d) mm 865 865 865
po 34 34 34
SÉPARATION MAXIMALE mm 1,240 1,240 1,240
po 49 49 49

--------------
Question: Dans le document " Spécifications pour Groupe 3B ",
sous 1.4 Tableau de données, pour le mât 5 et le mât 6 montre
des hauteurs de levage de 240 pouces and 258 pouces. Ces
hauteurs de mât sont inhabituelles pour ce type de chariot
élévateur que la capacité de chariot élévateur réduirait la
capacité tellement à ces hauteurs que cela rendrait l'appareil
inutilisable. La plupart des chariots élévateurs qui accèdent à
ces hauteurs sont atteints avec chariot élévateur à operateur
debout à portée qu'ils conservent meilleures capacités de ces
hauteurs. Dans cet esprit, serait-il suffisant pour éliminer le
mât 5 et le mât 6 de la spécification?

Réponses: Les chiffres sont basés sur les largeurs disponibles
dans les brochures qui ont été téléchargés à partir d'Internet.
Nous accepterons l'élimination du mât 6, mais nous conserverons
le mât 5. Le Tableau de données et le Tableau d'accessoires
seront modifiés.

Modifications de la spécification - paragraphe 1.4
Supprimez les lignes suivantes du Tableau de données dans leur
intégralité.

MÂT 6 HAUTEUR DE LEVAGE 3.5.2 (e) mm 6,550 6,550 6,550
po 258 258 258
HAUTEUR DU MÂT RENTRÉ mm 2,275 2,275 2,275
po 89.5 89.5 89.5
LEVÉE LIBRE mm 885 885 885
po 35 35 35

Modifications de la spécification - paragraphe 1.4.1
Supprimez les lignes suivantes du Tableau d'accessoires dans
leur intégralité.

MÂT 6 3.5.2 (e)

Modifications de la spécification - paragraphe 3.5.2 (e)
Supprimez cette clause dans son intégralité.

(e) Mât no. 6 - Mât no. 6, au lieu du mât standard, qui doit
avoir une hauteur de levage et une levée libre d'au moins égale
à celle donnée dans " MÂT 6 " - " HAUTEUR DE LEVAGE " et " MÂT 6
" - " LEVÉE LIBRE " dans le Tableau de données. Le mât no. 6
doit avoir une hauteur du mât rentré et une hauteur du véhicule
qui n'est pas supérieure à celle donnée comme " MÂT 6 " - "
HAUTEUR MÂT RENTRÉ " dans le Tableau de données. Preuve de
conformité doit être fournie; et
--------------
Question: Dans le document " Spécifications pour Groupe 4A et
Spécifications pour Groupe 4B ", sous paragraphe 1.4 Tableau de
données, montre une séparation minimale de 34 pouces et une
séparation maximale de 50 pouces. 99% des empileurs de type
entre longerons et de type portée vendus en Amérique du Nord
sont dans la région de 38 pouces a 42 pouces de séparation des
longerons minimale et maximale? Sur cette base seraient un
minimum de 37 pouces et 48 pouces maximale suffisante pour cette
application à la fois pour le groupe 4A et groupe 4B?

Réponses: Les chiffres sont basés sur les largeurs disponibles
dans les brochures qui ont été téléchargés à partir d'Internet.
Nous accepterons une nouvelle séparation minimale de 940 mm (37
pouces) et une nouvelle séparation maximale de 1 215 mm (48
pouces). Le Tableau de données sera modifiée.

Modifications de spécification - Spécification 4A - paragraphe
1.4
Supprimez les lignes suivantes de la Tableau de données dans
leur intégralité.

SÉPARATION MINIMALE 3.5.1 (d) mm 864 864 864
pouces 34 34 34
SÉPARATION MAXIMALE mm 1,270 1,270 1,270
pouces 50 50 50

Insérer les lignes suivantes.

SÉPARATION MINIMALE 3.5.1 (d) mm 940 940 940
pouces 37 37 37
SÉPARATION MAXIMALE mm 1,215 1,215 1,215
pouces 48 48 48

Modifications de spécification - Spécification 4B - paragraphe
1.4
Supprimez les lignes suivantes de la Tableau de données dans
leur intégralité.

SÉPARATION MINIMALE 3.5.1 (d) mm 914 914
pouces 36 36
SÉPARATION MAXIMALE mm 1,270 1,270
pouces 50 50

Insérer les lignes suivantes.

SÉPARATION MINIMALE 3.5.1 (d) mm 940 940
pouces 37 37
SÉPARATION MAXIMALE mm 1,215 1,215
pouces 48 48

--------------
Question: Dans le document " Spécifications pour Groupe 6 ",
sous paragraphe 1.4 Tableau de données, montre hauteurs appelées
" hauteur de plate-forme ". Est-ce la mesure de la hauteur vers
le bas ou le haut de la plate-forme? Y-a-t' il une exigence de
mesure de niveau de la poutre supérieure dans l'application dans
laquelle un mât auxiliaire aurait besoin d'aller au-dessus du
fond de la plate-forme pour atteindre la palette de poutre
supérieure?

Réponses:La mesure est a la parte supérieure de la plate-forme.
Ceci permet à l'operateur d'une auteur de prélèvement d'au moins
1 520 mm (60 pouces) au-dessus de la partie supérieure de la
plate-forme. La hauteur de levage standard de la levée
auxiliaire est d'au moins 1 600 mm pour les capacités que nous
avons choisis. Nous n'avons pas choisi une exigence de mesure du
niveau de la poutre supérieure. Pas de modification de la
spécification est nécessaire.
--------------
Question: Dans le document " Spécifications pour Groupe 6 ",
sous paragraphe 3.5.1 (c) Dossier d'appui de charge, n'est pas
fourni avec ce type de chariot élévateur, car la voiture des
fourches agit comme un support de charge en vertu des règlements
ANSI. Est-il acceptable de fournir ce type de chariot élévateur
sans dossier d'appui de charge?

Réponses: Ceci est acceptable - Aucune extension vers le haut de
la voiture des fourches sont nécessaires. Ceci est considéré
comme la norme du fabricant. Pas de modification de la
spécification est nécessaire.
--------------
Question: Pour le groupe 3A, la configuration B, le mat a une
hauteur repliée de 89,5 pouces et une hauteur élevée de 198
pouces, lorsque les configurations A et C sont à 192 pouces.
Sera une hauteur élevée de 192 pouces pour la configuration B
est acceptable?

Réponses: Ce sera acceptable et sera modifié dans notre
documentation.
--------------
Question: Danse les grands chariots a batterie, j'ai une
inquiétude sur les spécifications du chargeur de 120 V monophasé
et 220 V monophasé sera pas accueillir pour le tirage au sort
des Ampères dont ils auraient besoin pour obtenir une charge
complète. Cela affecterait le Group 2, 3. 5 et 6.

Réponses: Cela a été abordé et modifié dans notre documentation.
--------------
Question: En outre, dans la conférence, nous avions une question
si un chargeur doit être inclus dans le prix du camion ou
faut-il être séparé comme une option choisie?

Réponses: Cela a été abordée et nous avons retiré le chargeur de
batterie comme un composant standard et ils sont maintenant
comme un accessoire.
--------------

Toutes les autres modalités et conditions de l'invitation
demeurent les mêmes.

__________________________________________________________

Modification 002

Cette modification 002 est soulevée à prolonger la date de
clôture, répondre au questions et de modifier Partie 3, Section
II : Soumission financière comme suit:

1. Page 1 L'invitation prend fin

Suprimer: 2013-06-11

Insérer: 2013-07-11

2. Questions et Réponses:

Question: Es-ce le Canada considérerait offrir la protection
contre la Fluctuation du taux de change?
Réponse: Non, le Canada ne va pas offrir la protection contre la
Fluctuation du taux de change.

Question:Groupes 4A et 4B # 3.15 (b) alarme de recul. Sera une
alarme de toute déplacement acceptable?
Answer: Si l'alarme est activée en marche arrière et marche
avant, ce sera acceptable.

Question: Groupes 5 et 6# 3.13.1 (a) spécifiés 6,2 kHz. Sera
6,25 kHz être acceptable?
Réponse: La spécification sera modifiée pour indiquer que ce qui
est acceptable. La spécification a été modifiée pour le
démontrer.

Question: Groupes 5 et 6 # 3.16. Sera jaune et jaune
stroboscopique soit acceptable?
Réponse: Oui, ce sera acceptable.

Question: Les spécifications pour operateur élevé telles que les
groupes 5 et 6. La spécification d'un harnais et un filin de
sécurité rétractable est nécessaire, mais n'a pas été mentionné.
Est-ce une obligation pour les spécifications?
Réponse: Oui, ce sont les exigences de la spécification. La
spécification a été modifiée pour le démontrer.

Questions pour Spécification Pour Groupe 1A - paragraphe 1.4
Tableau de données - Configuration "E"
Réponse: Phrase 3.4.2 (c) hauteur repliée 89.5 pouce. S'il vous
plait aviser si une hauteur repliée de 92 pouces serait
acceptable?
Réponse: Ceci est acceptable - Le Tableau de données sera
corrigé pour refléter ce changement.

Question:Phrase 3.5.2 (c) hauteur de levage 210 pouce. S'il vous
plait aviser si une hauteur de levage de 205 pouces serait
acceptable?
Réponse: Ceci est acceptable - Le Tableau de données sera
corrigé pour refléter ce changement.

Question: Phrase 3.5.2 (c) hauteur de levage 234 pouce. S'il
vous plait aviser si une hauteur de levage de 223 pouces serait
acceptable?
Réponse: Ceci est acceptable - Le Tableau de données sera
corrigé pour refléter ce changement.

Questions pour Spécification pour Groupe 1B - paragraphe 1.4
Tableau de données - Configuration "E"
Question: Phrase 3.4.2 (b) hauteur repliée 89.5 pouce. S'il vous
plait aviser si une hauteur repliée de 92 pouces serait
acceptable?
Réponse: Ceci est acceptable - Le Tableau de données sera
corrigé pour refléter ce changement.

Question: Phrase 3.5.2 (b) hauteur de levage 210 pouce. S'il
vous plait aviser si une hauteur de levage de 205 pouces serait
acceptable?
Réponse: Ceci est acceptable - Le Tableau de données sera
corrigé pour refléter ce changement.

Question: Phrase 3.5.2 (c) hauteur de levage 234 pouce. S'il
vous plait aviser si une hauteur de levage de 223 pouces serait
acceptable
Réponse: Ceci est acceptable - Le Tableau de données sera
corrigé pour refléter ce changement.

Question pour Spécification pour Groupe 2B - paragraphe 1.4
Tableau de données - Configuration "D"
Question: Phrase 3.4.2 (a) capacité de levage 7 000 livres. S'il
vous plait aviser si une capacité de levage de 6 500 livres
serait acceptable?
Réponse: Cela n'est pas autorisé. Aucune modification de la
spécification.

Question: Phrase 3.5.2 (b) hauteur de levage 186 pouce. S'il
vous plait aviser si une hauteur de levage de 185 pouces serait
acceptable?
Réponse: Ceci est acceptable - Le Tableau de données sera
corrigé pour refléter ce changement

Question: Phrase 3.5.2 (c) hauteur de levage 234 pouce. S'il
vous plait aviser si une hauteur de levage de 219 pouces serait
acceptable
Réponse: Ceci est acceptable - Le Tableau de données sera
corrigé pour refléter ce changement.

Questions pour Spécification pour Groupe 4A - paragraphe 1.4
Tableau de données - Configuration "A"
Question: Phrase 3.4.2 (a) hauteur repliée 73 pouce. S'il vous
plait aviser si une hauteur repliée de 75.5 pouces serait
acceptable
Answer: Ceci est acceptable - Le Tableau de données sera corrigé
pour refléter ce changement

Questions pour Spécification pour Groupe 4C - paragraphe 1.4
Tableau de données - Configuration "A"
Question: Phrase 3.4.2 (b) hauteur repliée 92 pouce. S'il vous
plait aviser si une hauteur repliée de 93 pouces serait
acceptable
Réponse: Ceci est acceptable - Le Tableau de données sera
corrigé pour refléter ce changement

3. Partie 3, Section II : Soumission financière

Insérer Partie 3, Section II : Soumission financière

1.1 Clauses du guide des CCUA

Référence des CCUA Titre Date
C3011T Fluctuation du taux de change 2010-01-11

Toutes les autres modalités et conditions de l'invitation
demeurent les mêmes.

__________________________________________________________

Modification 001

Cette modification 001 est soulevée à Supprimer 1.3 Définitions
c) « Preuve de conformité » pour tous les Descriptions d'achats
et insérer 1.3 Définitions c) « Preuve de conformité » pour tous
les Descriptions d'achats comme suit:

1. Descriptions d'achats:
Annexe A - Description d'achat pour Groupe 1A
Annexe B - Description d'achat pour Groupe 1B
Annexe C - Description d'achat pour Groupe 2A
Annexe D - Description d'achat pour Groupe 2B
Annexe E - Description d'achat pour Groupe 3A
Annexe F - Description d'achat pour Groupe 3B
Annexe G - Description d'achat pour Groupe 4A
Annexe H - Description d'achat pour Groupe 4B
Annexe I - Description d'achat pour Groupe 4C
Annexe J - Description d'achat pour Groupe 5
Annexe K - Description d'achat pour Groupe 6
Annexe L - Description d'achat pour Groupe 7A
Annexe M - Description d'achat pour Groupe 7B
Annexe N - Description d'achat pour Groupe 7C

1.3 Définitions
Supprimer:
(c) Une « Preuve de conformité » est définie comme un document,
tel qu'une brochure et/ou un document technique et/ou un rapport
d'essai de tierce parti fourni par un établissement d'essai de
renommée nationale et/ou internationale et/ou un rapport généré
par un logiciel d'une tierce partie de renommée nationale et/ou
internationale. Le document doit fournir l'information détaillée
sur chacune des exigences de performance et/ou des
spécifications. Lorsqu'un document soumis comme « Preuve de
conformité » ne couvre pas toutes les exigences de performance
et/ou les spécifications, un certificat d'attestation (en tant
que document distinct), signé par un ingénieur principal
représentant le fabricant d'équipement d'origine, indiquant les
modifications et comment les exigences de performance et/ou les
spécifications sont rencontrées doit être fourni. Le certificat
doit indiquer toutes les exigences de performances et/ou les
spécifications abordées par le certificat. Un certificat peut
être fourni pour une ou toutes les exigences de performances
et/ou les spécifications.

1.3 Définitions
Insérer:
(c) Une « Preuve de conformité » est définie comme un document
non-modifié, tel qu'une brochure et/ou un document technique
et/ou un rapport d'essai de tierce parti fourni par un
établissement d'essai de renommée nationale et/ou internationale
et/ou un rapport généré par un logiciel d'une tierce partie de
renommée nationale et/ou internationale. Le document doit
fournir l'information détaillée sur chacune des exigences de
performance et/ou des spécifications. Lorsqu'un document soumis
comme « Preuve de conformité » ne couvre pas toutes les
exigences de performance et/ou les spécifications, un certificat
d'attestation (en tant que document distinct), signé par un
ingénieur principal représentant le fabricant d'équipement
d'origine, indiquant les modifications et comment les exigences
de performance et/ou les spécifications sont rencontrées doit
être fourni. Le certificat doit indiquer toutes les exigences
de performances et/ou les spécifications abordées par le
certificat. Un certificat peut être fourni pour une ou toutes
les exigences de performances et/ou les spécifications.

Tous les autres modalités et conditions restent les mêmes.
_________________________________________________________________
___________

Le besoin porte sur l'établissement d'une offre à commandes
principale et nationale (OCPN) visant l'achat de chariots
élévateurs à fourche, conformément aux descriptions d'achat
ci-jointes, pendant une période initiale d'une (1) année, à
partir de la date d'entrée en vigueur de l'offre à commandes,
assortie d'une clause de prolongation de l'offre à commandes
pendant un maximum de deux (2) périodes supplémentaires d'une
(1) année.

L'offrant doit fournir, au fur et à mesure des besoins, des
chariots élévateurs à fourche aux ministères et organismes du
gouvernement du Canada situés partout au Canada, sauf aux
endroits compris dans une région visée par une entente de
revendication territoriale globale (ERTG).

Si aucune offre à commandes n'a été établie dans le cadre de la
demande de soumissions E60HS 12FRKL/B, le Canada se réserve le
droit de passer des commandes subséquentes à des offres à
commandes établies dans le cadre de la demande de soumissions
E60HS-12FRKL/A visant la livraison de marchandises à des
endroits situés dans des ERTG's.

Ce besoin est assujetti à une préférence pour les produits
canadiens et(ou) services.

Ce marché est réservé aux entreprises autochtones en vertu d'une
initiative du gouvernement fédéral sur la Stratégie
d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones, décrite
à l'Annexe 9.4 Exigences relatives au Programme de marchés
réservés aux entreprises autochtones, du Guide des
approvisionnements

Ce marché est exclu des accords commerciaux internationaux en
vertu des dispositions de chaque accord relativement aux marchés
réservés aux petites entreprises et aux entreprises minoritaires.

Conformément à l'article 1802 de l'Accord sur le commerce
intérieur (ACI), l'ACI ne s'applique pas au présent marché.

Compte rendu
Après l'attribution du contrat, les soumissionnaires peuvent
demander un compte rendu sur les résultats de la demande de
soumissions. Les soumissionnaires devraient en faire la demande
à l'autorité contractante dans les quinze (15) jours ouvrables,
suivant la réception de l'avis les informant que leur soumission
n'a pas été retenue. Le compte rendu peut être fourni par écrit,
par téléphone ou en personne.
Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.