Entente sur le commerce : Accord sur le commerce intérieur (ACI)
Processus de demande des soumissions :
Pièce jointe : Aucune
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins :
Cette modification est émise afin de modifier les articles 012
et 013.
W8486-135200/A
Pièces de rechange
Article 1, NIBS:N4720, NNO:4720200022929,
TUYAU, NON METALLIQUE, FLEXIBLE,
Quantité:10, unité de distribution:chaque,
numéro de pièce:30-30-5-1005-5, code OTAN des fabricants
(COF):38453
Article 2, NIBS:N4720, NNO:4720200022930,
TUYAU, NON METALLIQUE, FLEXIBLE,
Quantité:25, unité de distribution:chaque,
numéro de pièce:30-30-5-1005-6, code OTAN des fabricants
(COF):38453
Article 3, NIBS:N4720, NNO:4720200023115,
TUYAU, NON METALLIQUE, FLEXIBLE,
Quantité:10, unité de distribution:chaque,
numéro de pièce:30-30-5-1005-3, code OTAN des fabricants
(COF):38453
Article 4, NIBS:N4720, NNO:4720200023559,
TUYAU/ TUBE/ FLEXIBLE,
Quantité:10, unité de distribution:chaque,
numéro de pièce:30-30-5-1005-1, code OTAN des fabricants
(COF):1C645
Article 5, NIBS:N4720,
NNO:4720200023678,
TUYAU/ TUBE/ FLEXIBLE,
Quantité:10, unité de distribution:chaque,
numéro de pièce:30-30-5-1005-2, code OTAN des fabricants
(COF):38453
Article 6, NIBS:N4720, NNO:4720200059831,
METALLIC, TUYAUTERIE, METALLIQUE, FLEXIBLE,
Quantité:10, unité de distribution:chaque,
numéro de pièce:60-10-15-24-39, code OTAN des fabricants
(COF):38453
Article 7, NIBS:N4710, NNO:4710200060469,
RESERVOIR D'EAY D'EQUILIBRE DE REMORQUE,
Quantité:10, unité de distribution:chaque,
numéro de pièce:A-3419-WT, code OTAN des fabricants (COF):38453
Article 8, NIBS:N4710, NNO:4710200060470,
COUDE,
Quantité:15, unité de distribution:chaque,
numéro de pièce:35-301044, code OTAN des fabricants (COF):38453
Article 9, NIBS:N4710, NNO:4710200060470,
COUDE,
Quantité:20, unité de distribution:chaque,
numéro de pièce:35-301044, code OTAN des fabricants (COF):38453
Article 10, NIBS:N4730, NNO:4730200060477,
TE,
Quantité:15, unité de distribution:chaque,
numéro de pièce:35-50-058-0216, code OTAN des fabricants
(COF):38453
Article 11, NIBS:N4730, NNO:4730200060478,
TE,
Quantité:35, unité de distribution:chaque,
numéro de pièce:35-50-58-58-58, code OTAN des fabricants
(COF):38453
Article 12, NIBS:N4730, NNO:4730200060485,
RACCORD,
Quantité:50, unité de distribution:chaque,
numéro de pièce:40-40-00-014-014, code OTAN des fabricants
(COF):1C645
numéro de pièce:40-40-00-014-014, code OTAN des fabricants
(COF): 38453
Article 13, NIBS:N4730, NNO:4730200060485,
RACCORD,
Quantité:100, unité de distribution:chaque,
numéro de pièce:40-40-00-014-014, code OTAN des fabricants
(COF):1C645
numéro de pièce:40-40-00-014-014, code OTAN des fabricants
(COF): 38453
Article 14, NIBS:N4710, NNO:4710200060487,
TUYAU/ TUBE/ FLEXIBLE,
Quantité:10, unité de distribution:chaque,
numéro de pièce:30-15-0516-26, code OTAN des fabricants
(COF):38453
Article 15, NIBS:N4710, NNO:4710200060490,
TUYAU/ TUBE/ FLEXIBLE,
Quantité:10, unité de distribution:chaque,
numéro de pièce:30-15-0516-17, code OTAN des fabricants
(COF):38453
Article 16, NIBS:N4720, NNO:4720218996761,
TUYAU, NON METALLIQUE, FLEXIBLE,
Quantité:30, unité de distribution:chaque,
numéro de pièce: FA8175JHJ3000 code OTAN des fabricants
(COF):01276
numéro de pièce: HPG-8 code OTAN des fabricants (COF):36655
numéro de pièce: AF6010101-8-8-8-300 code OTAN des fabricants
(COF):36621
Article 17, NIBS:N4720, NNO:4720218996761,
NONMETALLIC, TUYAU, NON METALLIQUE, FLEXIBLE
Quantité:30, unité de distribution:chaque,
numéro de pièce: FA8175JHJ3000 code OTAN des fabricants
(COF):01276
numéro de pièce: HPG-8 code OTAN des fabricants (COF):36655
numéro de pièce: AF6010101-8-8-8-300 code OTAN des fabricants
(COF):36621
Il appartient au soumissionnaire de déposer une soumission
complète au plus tard à la date et à l'heure de clôture.
Attestations pour le Code de conduite - Consentement à la
vérification de l'existence d'un casier judiciaire
Les soumissionnaires doivent fournir avec leur soumission, à la
date de clôture de l'invitation à soumissionner:
a) la liste complète des noms de tous les individus qui sont
actuellement administrateurs du
soumissionnaire;
b) un formulaire de Consentement à la vérification de
l'existence d'un casier judiciaire
(PWGSC-TPSGC 229) dûment complété et signé, pour chacun des
individus nommés
dans la liste.
Évaluation technique
Critères d'évaluation techniques obligatoires - Numéro de pièce
et COF/CAGE
Les soumissionnaires doivent indiquer le numéro de pièce et le
numéro de COF/CAGE offert.
Critères d'évaluation techniques obligatoires - Produits de
remplacement
Les soumissionnaires qui proposent un produit de remplacement
doivent répondre aux critères suivants :
Pour que l'on tienne compte de leur soumission pour l'évaluation
d'un produit de remplacement, les soumissionnaires doivent
fournir toute l'information technique requise (comme il est
indiqué à la Partie 3, section I, de cette DDP) et démontrer
leur conformité technique qui confirme la forme, l'ajustage, la
fonction, qualité et le rendement de ces produits de
remplacement.
Critères d'évaluation techniques obligatoires - Remplacement du
numéro de pièce provenant du fabricant d'origine de l'équipement.
Les soumissionnaires qui proposent un remplacement du numéro de
pièce doivent répondre aux critères suivants :
Afin d'être pris en considération pour l'acceptation d'un
remplacement de numéro de pièce (annulé ou périmé), les
soumissionnaires doivent fournir:
a. la preuve en présentant une copie d'un certificat de
conformité du fabricant d'origine de l'équipement (FOE)
fournissant une justification / explication selon laquelle les
numéros de pièces remplacées sont équivalentes au niveau de la
forme, l'ajustement, la fonction, la qualité et la performance
aux pièces du FOE spécifiée; ou
b. toute l'information technique requise (comme il est indiqué à
la Partie 3, section I, de cette DDP) afin de démontrer leur
conformité technique qui confirme la forme, l'ajustage, la
fonction et le rendement de ces remplacements de numéro de pièce.
Compte rendu
Après l'attribution du contrat, les soumissionnaires peuvent
demander un compte rendu sur les résultats de la demande de
soumissions. Les soumissionnaires devraient en faire la demande
à l'autorité contractante dans les 15 jours ouvrables, suivant
la réception de l'avis les informant que leur soumission n'a pas
été retenue. Le compte rendu peut être fourni par écrit, par
téléphone ou en personne.
Date de livraison : Indiquée ci-dessus
L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.
Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.
