Profileur des ocans polaires (Polar Ocean Profiler System)

Entente sur le commerce : OMC-AMP/ALNA/ACI/et les ALE entre
Canada et Prou/Colombie/Panama
Processus de demande des soumissions : Habituellement, une seule
entreprise est invite soumissionner
Pice jointe : Aucune
Stratgie d'approvisionnement non concurrentielle : Droits
exclusifs
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nom et adresse du fournisseur :
METOCEAN Data Systems Limited
21 Thornhill Drive
Dartmouth Nova Scotia
Canada
B3B1R9
Nature des besoins :

Profileur des ocans polaires (Polar Ocean Profiler System)

K3D33-131223/A
Juan, Peggy
Telephone No. - (905) 615-2467 ( )
Fax No. - (905) 615-2060

1.Pravis d'adjudication de contrat

Un PAC est un avis public informant la collectivit des
fournisseurs qu'un ministre ou organisme a l'intention
d'attribuer un contrat pour des biens, des services ou des
travaux de construction un fournisseur slectionn l'avance, ce
qui permet aux autres fournisseurs de signaler leur intrt
soumissionner en prsentant un nonc des capacits. Si aucun
fournisseur ne prsente un nonc des capacits qui satisfait aux
exigences tablies dans le PAC, au plus tard la date de clture
indique dans le PAC, l'agent de ngociation des contrats peut
procder l'attribution du contrat au fournisseur slectionn
l'avance.

2.Dfinition des besoins

tablir une offre commandes pour Environnement Canada, dont les
bureaux sont situs Toronto (Ontario), le ministre des Pches et
des Ocans du Canada, Ottawa (Ontario), et le ministre de la
Dfense nationale, Ottawa (Ontario), pour l'approvisionnement et
la livraison d'au plus seize (16) profileurs des ocans polaires
(POP) durant la priode vise par l'offre commandes. Cette priode
commencera la date d'mission de l'offre commandes et se
terminera le 31 mars 2017.

Dans le cadre du projet METAREA et de la contribution au
Programme international des boues de l'Arctique (IABP), le
Canada a augment le nombre de boues drivantes dans la rgion de
l'Arctique. Seuls des systmes de surveillance caractre trs
unique peuvent fonctionner efficacement dans les conditions
environnementales complexes de l'Arctique, rgion galement
difficile d'accs. l'heure actuelle, l'absence de mesures de
subsurface en temps rel ou quasi rel constitue un inconvnient
majeur pour la prvision, la modlisation, ainsi que les tudes et
la science du climat.

Ce profileur ocanique, qui comprend un ensemble de capteurs
spcialiss pouvant mesurer directement in situ des paramtres
ocanographiques et mtorologiques, contribue l'amlioration des
connaissances de la qualit de l'eau et de la thermodynamique de
l'ocan Arctique. Le Canada prvoit dployer les profileurs au
moyen des brise-glaces de la Garde ctire canadienne ou, par la
voie des airs, l'aide des hlicoptres de la Garde ctire
canadienne (atterrissant sur la surface gele).

Les profileurs fourniront des donnes d'observation sur la
conductivit, la temprature et la profondeur de l'eau, ainsi que
diverses observations atmosphriques (temprature de l'air,
temprature la surface de la mer, pression baromtrique et donnes
de localisation GPS).

3.Critres d'valuation de l'nonc des capacits (Exigences
essentielles minimales)

Tout fournisseur intress doit dmontrer au moyen d'un nonc des
capacits que son produit satisfait aux exigences suivantes :

1. Dimensions (nominales) des boues types
Diamtre de la coque - 22 cm
Collier de flottaison - 61 cm x 45 cm d'paisseur
Hauteur - 205 cm
Poids - 34 kg

2. Assemblage de la boue :
Coque - tube d'aluminium de 8 po - 40.6061-T6
Collier - type de forme Softile Ionometer 450
Mt - tube d'aluminium de 1 po - 40.6061-T6

3. Capteur :

Capteur Modle Limites de fonctionnement Limites de survie
Temprature de l'air YSI 44032 -40 degrs Celsius +75 degrs
Celsius -80 degrs Celsius +150 degrs Celsius
Temprature la surface de la mer YSI 44302 -40 degrs Celsius
+75 degrs Celsius -80 degrs Celsius +150 degrs Celsius
Pression baromtrique Vaisala PTB110 800 1 060 hPa; -40 degrs
Celsius +60 degrs Celsius 0-2 000 hPa
Rcepteur GPS NAVMAN Jupiter 32 xLP -40 degrs Celsius +85 degrs
Celsius s.o.
Piles 64 piles D lithium- chlorure de thionyle (TADIRAN) -40
degrs Celsius -60 degrs Celsius -55 degrs Celsius +85 degrs
Celsius

4. Profileur :

Capteur Modle Limites de fonctionnement Limites de survie
Capteur CTD Sea Bird SBE 41CP -5 45 degrs Celsius -5 45
degrs Celsius
Profileur NOVA et lien inductif Profondeur max. de 2 000 m 2
100 m (destruction)
Piles 30 piles D lithium- chlorure de thionyle (SAFT LSH 20) -2
degrs Celsius +55 degrs Celsius -20 degrs Celsius +70 degrs
Celsius; stockage optimal des batteries +30 degrs Celsius

5. Pices lectroniques : contrleur GPT II
6. Alimentation : 64 piles D lithium-chlorure de thionyle
(TADIRAN)
7. Dure de vie utile : dmonstration du fonctionnement des
profileurs pendant au moins 18 mois sur le terrain dans
l'environnement arctique
8. Profondeur : profondeur maximale d'utilisation de 1 000 m
9. Communications des donnes : systme de tlmtrie RUDICS
d'Iridium, modem SBD 9522B d'Iridium
10. Enregistreur de donnes : enregistreur carte SD avec 2 Go de
mmoire

4.Applicabilit des accords commerciaux l'achat

Le prsent achat est assujetti l'accord commercial (aux accords
commerciaux) suivant(s) :

-Accord sur le commerce intrieur (ACI)
-Accord sur les marchs publics de l'Organisation mondiale du
commerce (AMP-OMC)
-Accord de libre-change nord-amricain (ALENA)

5.Justification du recours un fournisseur slectionn l'avance

MetOcean Data Systems Inc. est le fabricant de l'quipement
d'origine et l'unique distributeur du profileur des ocans
polaires (Polar Ocean Profiler System). MetOcean Data Systems
Inc. est le fournisseur connu qui offre actuellement ce type de
systme quip d'une srie de capteurs dans un format qui est facile
dployer et exploiter dans l'environnement de l'Arctique. Ce
systme est la seule solution commerciale connue qui fournit des
observations in situ en temps quasi rel de la conductivit, de la
temprature et de la profondeur jusqu' 1 000 m ainsi que des
mesures de paramtres mtorologiques.

6.Exception(s) au Rglement sur les marchs de l'tat

L'exception suivante (ou les exceptions suivantes) au Rglement
sur les marchs de l'tat est (sont) invoque(s) pour cet achat :
alina 6d) - une seule personne est capable d'excuter le march .

7.Exclusions et/ou raisons justifiant le recours l'appel
d'offres limit

Les exclusions et/ou les raisons justifiant le recours un appel
d'offres limit suivantes sont invoques en vertu de :

-Accord sur le commerce intrieur (ACI) - alina 506.12 b)
lorsque, pour des raisons d'ordre technique, il y a absence de
concurrence et que les produits ou services ne peuvent tre
fournis que par un fournisseur donn et qu'il n'existe aucune
solution de rechange ou encore de produits ou services de
remplacement.

-Accord sur les marchs publics de l'Organisation mondiale du
commerce (AMP-OMC) - alina XV.1b) lorsque, du fait qu'il s'agit
de travaux d'art ou pour des raisons lies la protection de
droits exclusifs, tels que des droits de brevet ou de
reproduction, ou en l'absence de concurrence pour des raisons
techniques, les produits ou services ne pourront tre fournis que
par un fournisseur particulier et qu'il n'existera aucun produit
ou service de rechange ou de remplacement raisonnablement
satisfaisant.

-Accord de libre-change nord-amricain (ALENA) - alina 1016.2.b.
lorsque, du fait qu'il s'agit de travaux d'art ou pour des
raisons lies la protection de brevets, de droits d'auteur ou
d'autres droits exclusifs ou de renseignements de nature
exclusive, ou en l'absence de concurrence pour des raisons
techniques, les produits ou services ne pourront tre fournis que
par un fournisseur particulier et qu'il n'existera aucun produit
ou service de rechange ou de remplacement raisonnablement
satisfaisant.

8. Priode propose de l'offre commandes

La priode de l'offre commandes commencera la date d'mission de
l'offre commandes et se terminera le 31 mars 2017.

9. Nom et adresse du fournisseur slectionn l'avance

METOCEAN Data Systems Limited
21 Thornhill Drive, Dartmouth (Nouvelle-cosse) B3B 1R9

10. Droit des fournisseurs de prsenter un nonc des capacits.

Les fournisseurs qui estiment tre pleinement qualifis et prts
fournir les biens, les services ou des services de construction
dcrits dans ce PAC peuvent prsenter par crit un nonc des
capacits la personne-ressource dont le nom figure dans cet avis
d'ici la date de clture, laquelle est aussi prcise dans cet
avis. L'nonc de capacits doit clairement dmontrer que le
fournisseur satisfait aux exigences publies.

11. Date de clture pour la prsentation des noncs des capacits

La date et l'heure de clture pour l'acceptation d'noncs des
capacits sont le 23 octobre 2013 14 h HAE.

12. Demande de renseignements et prsentation des noncs des
capacits

Les demandes de renseignements et les noncs des capacits doivent
tre prsents :

Peggy Juan, chef d'quipe d'approvisionnement
33 City Centre Drive, Suite 480C, Mississauga (Ontario) L5B 2N5
Tlphone : 905-615-2467
Tlcopieur : 905-615-2060
Courriel : p••••••••@••••••••.••.ca

Date de livraison : Indique ci-dessus

L'tat fait savoir par la prsente qu'il a l'intention de
n'inviter soumissionner que l'entreprise susmentionne et de ne
ngocier qu'avec elle. Pour de plus amples renseignements
concernant ce march, communiquer avec l'agent de ngociation des
marchs dont le nom est indiqu ci-dessus.

Un pravis dadjudication de contrat (PAC) permet aux ministres et
aux organismes de publier un avis, pendant un minimum de quinze
(15) jours civils, pour informer la collectivit des fournisseurs
de leur intention de passer un march pour un bien, un service ou
des travaux de construction un fournisseur slectionn davance.
Si pendant la priode daffichage, aucun fournisseur ne prsente
dnonc de comptences rpondant aux exigences prcises dans le PAC,
lagent de ngociation des marchs pourra alors procder
lattribution du march. S'il est jug, toutefois, qu'un nonc de
comptences rpond aux exigences prcises dans le PAC, l'agent de
ngociation des marchs doit lancer le processus complet d'appel
d'offres.

Les fournisseurs qui estiment tre pleinement qualifis et prts
fournir les produits ou les services dcrits dans cet avis
peuvent prsenter un nonc de comptences la personne-ressource
dont le nom figure dans le prsent avis d'ici la date de clture,
laquelle est aussi prcise dans l'avis. L'nonc de comptences doit
dmontrer clairement la faon dont le fournisseur compte s'y
prendre pour rpondre aux exigences indiques dans le pravis.

Le numro de dossier de TPSGC, le nom de l'agent de ngociation
des marchs et la date de clture du pravis d'adjudication de
contrat (PAC) doivent figurer en lettres moules sur l'enveloppe,
ou sur la feuille d'accompagnement, s'il s'agit d'un envoi par
tlcopieur.

L'tat se rserve le droit de ngocier les conditions de tout march
avec les fournisseurs.

Les documents peuvent tre prsents dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.