Entente sur le commerce : Accord sur le commerce intérieur (ACI)
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur
intéressé peut présenter une soumission
Pièce jointe : Aucune
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins :
Réapprovisionnement du stock pour l'aéronef CF-18
W8485-139497/A
Articles 1 et 2, NIBS N3120, numéro de nomenclature de l'OTAN
(NNO) 3120014191431, numéro de pièce (n/p) 74A410629-2005, code
OTAN des fabricants (COF) S5495,
n/p 74A410629-2005, COF 85941, n/p 74A410629-2005, COF 36164,
n/p 74A410629-2005,
COF 35962, n/p 74A410629-2005, COF 32168, n/p 74A410629-2005,
COF 2U518,
n/p 74A410629-2005, COF 2M490, n/p G3120011211784, COF 80132,
n/p 74A410629-2005,
COF 76301, n/p 74A410629-2005, COF 9K006, n/p 74A410629-2005,
COF 50601, quantité
de 40, unité de distribution individuelle, dates de livraison
indiquées dans les documents de soumission, code Q de
l'assurance de la qualité;
article3, NIBS N5330, NNO 5330011193121, article à délai
d'utilisation/géré par lots pour 120 mois, quantité de 110,
unité de distribution individuelle, dates de livraison indiquées
dans les documents de soumission, code C de l'assurance de la
qualité, n/p 2606107, COF55284;
articles 4 et 5, NIBS N4730, NNO 4730011161426, n/p
74A410584-2001, COF 13002,
n/p 74A410584-2001, COF 76301, quantité de 120, unité de
distribution individuelle, dates de livraison indiquées dans les
documents de soumission, code C de l'assurance de la qualité;
articles 6 et 7, NIBS N5330, NNO 5330011082551, article à délai
d'utilisation/géré par lots pour 120 mois, n/p S38412-220BAK1,
COF 09257, n/p 7220FT160-T, COF 5F573, quantité de 50, unité de
distribution individuelle , dates de livraison indiquées dans
les documents de soumission, code C de l'assurance de la qualité;
articles 8 et 9, NIBS N1620, NNO 1620011076825, n/p
74A450807-2003, COF S5495,
n/p 74A450807-2003, COF 35962, n/p 74A450807-2003, COF 36164,
n/p 74A450807-2003, COF 32168, n/p 74A450807-2003, COF 2U518,
n/p 74A450807-2003, COF 2M490,
n/p 74A450807-2003, COF 85941, n/p 74A450807-2003, COF 76301,
quantité de 20, unité de distribution individuelle, dates de
livraison indiquées dans les documents de soumission, code Q de
l'assurance de la qualité;
articles 10 et 11, NIBS N5330, NNO 5330010751005, article à
délai d'utilisation/géré par lots pour 96 mois, quantité de 200,
unité de distribution individuelle, dates de livraison indiquées
dans les documents de soumission, code Q de l'assurance de la
qualité, n/p 2606799-012, COF55284;
articles 12 et 13, NIBS N5330, NNO 5330010566511, article à
délai d'utilisation/géré par lots pour 120 mois, n/p
7334FT-160-T, COF 26303, n/p 7334FT-160-T, COF 5F573, quantité
de 25, unité de distribution individuelle, dates de livraison
indiquées dans les documents de soumission, code C de
l'assurance de la qualité.
Les soumissionnaires doivent se conformer aux exigences
relatives à la traçabilité des pièces et/ou des fabricants de ce
marché. Le fabricant doit être agréé auprès du fabricant de
l'équipement d'origine pour fabriquer les pièces en question. Il
doit présenter des preuves à l'appui si nécessaire.
Les dessins et les spécifications ne sont pas disponibles.
L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.
Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.
Date de livraison : Indiquée ci-dessus
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marché avec les fournisseurs.
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