Entente sur le commerce : Accord sur le commerce intérieur (ACI)
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur intéressé peut présenter une soumission
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle :
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins :
L'amendement 002
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Approche révisée pour PV:
Contrat Consolidé Vêtements et Chaussures Opérationnels (C2VCO) -
Demande de renseignements (DDR) sur la portion de la version préliminaire de la demande de propositions (DP) concernant les retombées industrielles et technologiques (RIT), y comprisla proposition de valeur (PV)
Date de livraison : Indiquée ci-dessus
L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout marché avec les fournisseurs.
Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des langues officielles du Canada.
