La présente demande de propositions (DP) est divisée en deux (2) volets. Volet 1 : essais in vitro sur des liquides de vapotage et leurs ingrédients; volet 2 : essais in vitro sur l’interface air-liquide des émissions produites par des produits de remplacement. Les travaux de chaque volet seront réalisés sur demande, au moyen d’une autorisation de tâche.
Les soumissionnaires doivent fournir des soumissions distinctes s’ils soumissionnent les deux volets.
Plusieurs contrats peuvent être attribués dans chaque volet pour répondre aux exigences. Pour le volet 1, le soumissionnaire doit présenter une soumission portant sur la tâche A et sur au moins une (1) tâche facultative (B, C, D, E ou F) et respecter toutes les exigences obligatoires énoncées dans la DP pour se voir attribuer un contrat. Pour le volet 2, le soumissionnaire doit présenter une soumission portant sur les tâches 1 et 2, et respecter toutes les exigences obligatoires énoncées dans la DP pour se voir attribuer un contrat.
Les services de l’entrepreneur seront requis pour une période d’environ douze (12) mois, à compter du 1er avril 2019 ou vers cette date. La date d’achèvement prévue du contrat est le 31 mars 2020. Le contrat sera assorti d’un maximum de trois (3) options de renouvellement annuel d’un (1) an (année d’option 1 : d’avril 2020 à mars 2021; année d’option 2 : d’avril 2021 à mars 2022; année d’option 3 : d’avril 2022 à mars 2023), à exercer à la discrétion de Santé Canada. Si les années d’option sont exercées, la date d’achèvement prévu est le 31 mars 2021 pour l’année d’option 1; le 31 mars 2022 pour l’année d’option 2 et le 31 mars 2023 pour l’année d’option 3.
Il n’y a pas d’exigences en matière de sécurité liées à ce besoin.
Ce besoin est assujetti aux dispositions de l'Accord sur les marchés publics de l'Organisation mondiale du commerce (AMP–OMC), de l'Accord de libre-échange nord-américain (ALENA), de l’Accord économique et commercial global entre le Canada et l’Union européenne (AECG) et de l’Accord de libre-échange canadien (ALEC).
Volet 1 : essais in vitro sur des liquides de vapotage et leurs ingrédients
Santé Canada souhaite retenir les services d’un entrepreneur pour réaliser, au besoin, des essais de toxicité in vitro sur des produits chimiques et des échantillons de liquides de vapotage ciblés à l’appui des activités de recherche de la Direction de la lutte contre le tabagisme (DLT) au moyen d’un processus d’autorisation de tâche (AT). Au moins un (1) gestionnaire de projet et un (1) technicien de laboratoire sont requis. Les travaux seront réalisés dans les locaux de l’entrepreneur.
Volet 2 : essais in vitro sur l’interface air-liquide des émissions produites par des produits de remplacement
Santé Canada souhaite retenir les services d’un entrepreneur pour réaliser, au besoin, des essais de toxicité in vitro sur l’interface air-liquide des émissions produites par des produits de remplacement à l’appui des activités de recherche de la Direction de la lutte contre le tabagisme (DLT) au moyen d’un processus d’autorisation de tâche (AT). Au moins un (1) gestionnaire de projet et un (1) technicien de laboratoire sont requis. Les travaux seront réalisés dans les locaux de l’entrepreneur.
