Le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) commande une étude sur la promotion, la découvrabilité et la prédominance du contenu audiovisuel et sonore canadien dans l'ensemble du système de radiodiffusion canadien. Cette étude fera partie des archives publiques des futures procédures qui mettront en œuvre le cadre réglementaire modernisé instauré par la loi sur la diffusion en ligne. Les principaux objectifs de l'étude sont les suivants :
- Supporter la compréhension des outils utilisés par l'industrie de la radiodiffusion, au Canada et dans le monde entier, pour promouvoir le contenu et la manière de rendre le contenu découvrable, éminent et commercialisable ;
- Identifier les différents outils et approches réglementaires utilisés au niveau international qui pourraient informer l'approche réglementaire renouvelée du Canada, en tenant compte des différences entre les contextes législatifs; et
- Fournir des recommandations pratiques, en langage simple, sur les pratiques les plus efficaces dans le contexte canadien pour aider les consommateurs à découvrir le contenu qu'ils souhaitent consommer, pour examen par la Commission et pour alimenter éventuellement le dossier public.
Les principales conclusions et recommandations découlant de cette étude seront présentées dans les deux langues officielles à la Commission, à la fois pour une présentation aux commissaires et au personnel de la Commission, ainsi que pour créer un rapport accessible au public, rédigé conformément aux principes du langage simple.
