Le présent avis de projet de marché (APM), émis conformément à l’arrangement en matière d’approvisionnement (AMA) E60PQ-140003/D de TPSGC, porte sur un besoin concernant la catégorie de produit suivante de l’AMA : Catégorie de produit 4 – Îlots et cabines téléphoniques.L’ académie de la Garde côtière canadienne exige trois (3) modules d’étude préfabriqués provenant de l’arrangement en matière d’approvisionnement E60PQ-140003, catégorie 4, pour utilisation à la bibliothèque. La livraison au lieu de destination ainsi que l’assemblage et l’installation sur place sont requis.Le présent APM porte sur un besoin qui doit faire l’objet d’une demande d’offres auprès des fournisseurs généraux (titulaires d’un AMA).Seuls les fournisseurs qui se sont préqualifiés et qui ont reçu un AMA sont autorisés à présenter une offre. Les fournisseurs qui ne sont pas titulaires d’un AMA peuvent présenter une offre à l’utilisateur désigné, mais doivent également soumettre un arrangement au responsable de l’AMA aux fins d’évaluation. Les fournisseurs qui ne sont pas titulaires d’un AMA ne peuvent pas obtenir de contrat tant que le responsable de l’AMA ne leur a pas attribué un AMA pour les biens et les services visés par la demande d’offres. Le processus à suivre pour être admissible à un AMA est décrit dans la demande d’arrangement en matière d’approvisionnement E60PQ-140003/D.
