Entente sur le commerce : Accord sur le commerce intérieur (ACI)
Processus de demande des soumissions :
Pièce jointe : Aucune
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins :
GLACE DE PARE-BRISE, AéRONEF CP 140
W8485-138706/A
Horn(276by), Kim
Telephone No. - (819) 956-0271 ( )
Fax No. - (819) 956-4717
Article 1, NIBS N1560, numéro de nomenclature de l'OTAN (NNO)
1560-00-866-6686, GLACE DE PARE-BRISE, quantité de 4, unité de
distribution individuelle, livraison dans les meilleurs délais,
code Q de l'assurance de la qualité, numéro de pièce (n/p)
900852-101, code OTAN des fabricants (COF) 53117;
article 2, NIBS N1560, NNO 1560-00-866-6686, GLACE DE
PARE-BRISE, quantité de 2, unité de distribution individuelle,
livraison dans les meilleurs délais, code Q de l'assurance de la
qualité, n/p 900852-101, COF 53117.
Les articles doivent tous être livrés dans les meilleurs délais.
Aucun dessin n'est disponible dans le cadre de ce marché.
Les soumissionnaires doivent tous se conformer aux clauses de la
demande de propositions, ainsi que de la traçabilité des pièces
et/ou du fabricant pour ce marché. Le fabricant doit être
approuvé par le constructeur de l'équipement d'origine pour
fabriquer les pièces dont il est question dans le présent avis.
Il doit en présenter une preuve à l'appui si on le juge
nécessaire.
Date de livraison : Indiquée ci-dessus
L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.
Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.
