Le Service de médecine aéronautique civile (MAC) de Transports Canada doit fournir à Transports Canada des services et des conseils médicaux à l'appui de la certification aéromédicale du personnel aéronautique.
La Direction de la médecine aéronautique civile de Transports Canada est responsable de tous les aspects de la santé aéronautique et donne des conseils sur de nombreuses questions de sécurité aérienne. Cela comprend l'évaluation de l'aptitude aéromédicale des équipages et des contrôleurs de la circulation aérienne, l'élaboration de normes médicales, l'éducation et la formation des médecins-examinateurs de l'aviation civile (MEAC).
L'implication de la Branche MAC dans la certification aéromédicale du personnel de l'aviation remonte à la décision du Canada de devenir signataire de la Convention relative à l'aviation civile internationale le 7 décembre 1944. Dans le cadre réglementaire qui a suivi, les médecins ayant une formation spécialisée en médecine aéronautique sont devenus essentiels pour prendre des décisions aéromédicales éclairées, rationnelles et raisonnables à l'appui de la sécurité aérienne.
L'évaluation de l'aptitude médicale des équipages d'aéronefs civils nécessite la fourniture d'une "conclusion médicale accréditée", conformément à l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI). La section 1.2.4.9 du Manuel de médecine de l'aviation civile de l'OACI définit une "conclusion médicale agréée" comme "[l]a conclusion à laquelle sont parvenus un ou plusieurs experts médicaux acceptables pour l'autorité de délivrance des licences aux fins du cas concerné, en consultation avec les opérations de vol ou d'autres experts si nécessaire".
Les médecins ayant une spécialisation médicale supplémentaire aident le processus de prise de décision de la MAC en matière de médecine aéronautique en fournissant des informations et des recommandations. Ce processus est entrepris par le biais du Comité d'examen médical de l'aviation (CEMA). Le CEMA a été créé en tant que forum pour les décideurs de la certification aéromédicale afin d'examiner et de fournir des recommandations relatives aux demandes de certificat médical (CM). En plus des médecins de l'aviation, les consultants cliniques sont des participants clés de le CEMA en tant qu'experts en la matière fournissant des informations médicales et d'évaluation des risques supplémentaires.
