Entente sur le commerce : Accord sur le commerce intérieur (ACI)
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur
intéressé peut présenter une soumission
Pièce jointe : Aucune
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins :
Pièces de rechange pour aéronef Buffalo CC-115
W8485-141569/A
Jodoin, Gisele
Téléphone : (819) 956-0195
Télécopieur : (819) 956-4717
Article 1, NIBS N1560, numéro de nomenclature de l'OTAN (NNO)
1560218937535,
quantité de 450, distribué à l'unité, numéro de pièce (n/p)
CSP392-1, code OTAN du fabricant (COF) 71867.
Article 2, NIBS N1650, NNO 1650218467737, quantité de 6,
distribué à l'unité,
n/p AE4825-1212, COF 01414.
Article 3, NIBS N1560, NNO 1560218433730, quantité de 5,
distribué à l'unité,
n/p C5P122149-27, COF 71867.
Article 4, NIBS N3120, NNO 3120000619683, quantité de 60,
distribué à l'unité,
n/p 12DU08, COF 26124.
Article 5, NIBS N5330, NNO 5330007622891, quantité de 2,
distribué à l'unité,
n/p NAS 1598-5Y, COF 80205.
Article 6, NIBS N5340, NNO 5340011705935, quantité de 4,
distribué à l'unité,
n/p 4011096, COF 58960.
Article 7, NIBS N5306, NNO 5306015615316, quantité de 115,
distribué à l'unité,
n/p AN103019, COF 88044.
Article 8, NIBS N5985, NNO 5985015627124, quantité de 4,
distribué à l'unité,
n/p 013-00235-00, COF 0TRC3.
Les soumissionnaires doivent tous se conformer aux clauses de la
traçabilité des pièces et/ou du fabricant pour ce marché. Le
fabricant doit être approuvé par le constructeur de l'équipement
d'origine pour fabriquer les pièces dont il est question dans le
présent avis. Il doit en présenter une preuve à l'appui si on le
juge nécessaire.
Aucun dessin ni spécification ne sont disponibles.
Date de livraison : Indiquée ci-dessus
L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.
Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.
