AVIS DE PROJET DE MARCHÉ
Le ministère de la Défense nationale a un besoin pour les éléments détaillés ci-dessous
Article 1, NIBS: 6135, NNO: 6135-21-907-1678, pile non rechargeable
N/R: SL-180S, NCAGE: D7505 N/R: Q317890021,NCAGE: S3092 N/R: BKA 503 02/1, NCAGE: S3654 N/R: LSH20, NCAGE: F6177
Quantité: 1200, Unité de dotation: Chaque, pour livraison RDA au DAFC Montréal avec une quantité optionelle de 2400 pour une quantité totale de 3600 pour une période de 3 ans
Article 2, NIBS: 6135, NNO: 6135-21-907-1678, pile non rechargeable
N/R: SL-180S, NCAGE: D7505 N/R: Q317890021,NCAGE: S3092 N/R: BKA 503 02/1, NCAGE: S3654 N/R: LSH20, NCAGE: F6177
Quantité: 11200, Unité de dotation: Chaque, pour livraison RDA au DAFC Edmonton avec une quantité optionelle de 2400 pour une quantité totale de 3600 pour une période de 3 ans
Les soumissionnaires proposant un produit équivalent ou substitut doivent indiquer la marque, modèle et/ou numéro de pièce et le NCAGE de l'article offert.
Le besoin est assujetti aux dispositions de l’Accord sur les marchés publics de l’Organisation mondiale du commerce (AMP OMC), de l’Accord de libre échange nord américain (ALENA), de l’Accord de libre échange entre le Canada et le Chili (ALECC), de l’Accord sur le commerce intérieur (ACI), de l’Accord de libre échange entre le Canada et le Pérou (ALECP), de l’Accord de libre échange Canada Colombie et de l’Accord de libre échange Canada Panama (ALECP), l’Accord de libre échange entre le Canada Honduras (ALÉCH), l’Accord de libre échange Canada Corée) (ALECC).
La Couronne conserve le droit de négocier les dispositions de tout marché avec les fournisseurs.
Les documents peuvent être soumis dans l'une ou l'autre langue officielle du Canada.
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