Plaques de métal

Entente sur le commerce : OMC-AMP/ALÉNA/ACI/Canada-Pérou
ALE/Canada-Colombie ALE
Processus de demande des soumissions : Tout fournisseur
intéressé peut présenter une soumission
Pièce jointe : Aucune
Stratégie d'approvisionnement concurrentielle : Soumissionnaire
le moins-disant
Entente sur les revendications territoriales globales : Non
Nature des besoins :

PLAQUE DE MÉTAL

W8482-134750/A
Bourassa, Chantal
Telephone No. - (819) 956-6763 ( )
Fax No. - (819) 956-5227

Le ministère de la Défense nationale a un besoin pour l'achat
des articles décrits ci-dessous qui doivent être livrés pour le
31 mai 2013 à l'arsenal CSM d'Halifax, N.-É. et à la BFC
d'Esquimalt, Victoria, C.-B.

Évaluation technique

Critères d'évaluation techniques obligatoires - Numéro de pièce
et COF/CAGE
Les soumissionnaires doivent indiquer le numéro de pièce et le
numéro de COF/CAGE offert.

Critères d'évaluation techniques obligatoires - Produits de
remplacement
Les soumissionnaires qui proposent un produit de remplacement
doivent répondre aux critères suivants :

Pour que l'on tienne compte de leur soumission pour l'évaluation
d'un produit de remplacement, les soumissionnaires doivent
fournir toute l'information technique requise (comme il est
indiqué à la Partie 3, section I, de cette DDP) et démontrer
leur conformité technique qui confirme la forme, l'ajustage, la
fonction, qualité et le rendement de ces produits de
remplacement.

Critères d'évaluation techniques obligatoires - Remplacement du
numéro de pièce provenant du fabricant d'origine de l'équipement.
Les soumissionnaires qui proposent un remplacement du numéro de
pièce doivent répondre aux critères suivants :

Afin d'être pris en considération pour l'acceptation d'un
remplacement de numéro de pièce (annulé ou périmé), les
soumissionnaires doivent fournir:

a. la preuve en présentant une copie d'un certificat de
conformité du fabricant d'origine de l'équipement (FOE)
fournissant une justification / explication selon laquelle les
numéros de pièces remplacées sont équivalentes au niveau de la
forme, l'ajustement, la fonction, la qualité et la performance
aux pièces du FOE spécifiée; ou

b. toute l'information technique requise (comme il est indiqué à
la Partie 3, section I, de cette DDP) afin de démontrer leur
conformité technique qui confirme la forme, l'ajustage, la
fonction et le rendement de ces remplacements de numéro de pièce.

Description des articles

Article 001, GSIN: N9515, NNO: 9515-21-9094537, PLAQUE DE MÉTAL
Quantité: 12
Unité de distribution: PM
Numéro de pièce: CSA G40.21-M98 Grade 350 WT, COF: 35860
À être livré à: ARSENAL CSM, Halifax, N.-É.

Description technique:

MATÉRIAU : ACIER AU CARBONE ; ÉQUIVALENT DE CARBONE MAXIMUM DE
0,46 POURCENT, TEMPÉRATURE D'ESSAI CATÉGORIE 5 (ÉGALE OU
SUPÉRIEURE) GARANTIE SELON UN ESSAI D'ÉNERGIE DE 40 JOULES À
MOINS 40,0 DEGRÉS CELSIUS, SUR DES ÉCHANTILLONS D'ESSAI CHARPY.

LONGUEUR NOMINALE: 12100 MILLIMÈTRES;
LARGEUR NOMINALE: 2500 MILLIMÈTRES;
ÉPAISSEUR NOMINALE EN COUPE TRANSVERSALE: 8,0 MILLIMÈTRES;

CARACTÉRISTIQUES PARTICULIÈRES; NETTOYAGE AU JET OU DÉCAPAGE DE
FINITION; SURFACE PEINTE EXACTEMENT COMME INDIQUÉ DANS LA CLAUSE
SPÉCIALE; MARQUAGE CONFORME À LA NORME FÉDÉRALE 183;
CARACTÉRISTIQUES DIFFÉRENCIER DU NUMÉRO DE RÉFÉRENCE;
DIFFÉRENCIÉS PAR LES DONNÉES DESCRIPTIVES.

Article 002, GSIN: N9515, NNO: 9515-21-9094541, PLAQUE DE MÉTAL
Quantité: 14
Unité de distribution: PM
Numéro de pièce: CSA G40.21-M98 Grade 350 WT, COF: 35860
À être livré à: ARSENAL CSM, Halifax, N.-É.

Description technique:

MATÉRIAU : ACIER AU CARBONE ; ÉQUIVALENT DE CARBONE MAXIMUM DE
0,46 POURCENT, TEMPÉRATURE D'ESSAI CATÉGORIE 5 (ÉGALE OU
SUPÉRIEURE) GARANTIE SELON UN ESSAI D'ÉNERGIE DE 40 JOULES À
MOINS 40,0 DEGRÉS CELSIUS, SUR DES ÉCHANTILLONS D'ESSAI CHARPY.

LONGUEUR NOMINALE: 12100 MILLIMÈTRES;
LARGEUR NOMINALE: 2400 MILLIMÈTRES;
ÉPAISSEUR NOMINALE EN COUPE TRANSVERSALE: 10 MILLIMÈTRES;

CARACTÉRISTIQUES PARTICULIÈRES; NETTOYAGE AU JET OU DÉCAPAGE DE
FINITION; SURFACE PEINTE EXACTEMENT COMME INDIQUÉ DANS LA CLAUSE
SPÉCIALE; MARQUAGE CONFORME À LA NORME FÉDÉRALE 183;
CARACTÉRISTIQUES DIFFÉRENCIER DU NUMÉRO DE RÉFÉRENCE;
DIFFÉRENCIÉS PAR LES DONNÉES DESCRIPTIVES.

Article 003, GSIN: N9515, NNO: 9515-21-9094543, PLAQUE DE MÉTAL
Quantité: 4
Unité de distribution: PM
Numéro de pièce: CSA G40.21-M98 Grade 350 WT, COF: 35860
À être livré à: BFC Esquimalt, Victoria, C.-B.

Description technique:

MATÉRIAU : ACIER AU CARBONE ; ÉQUIVALENT DE CARBONE MAXIMUM DE
0,46 POURCENT, TEMPÉRATURE D'ESSAI CATÉGORIE 5 (ÉGALE OU
SUPÉRIEURE) GARANTIE SELON UN ESSAI D'ÉNERGIE DE 40 JOULES À
MOINS 40,0 DEGRÉS CELSIUS, SUR DES ÉCHANTILLONS D'ESSAI CHARPY.

LONGUEUR NOMINALE: 12100 MILLIMÈTRES;
LARGEUR NOMINALE: 2400 MILLIMÈTRES;
ÉPAISSEUR NOMINALE EN COUPE TRANSVERSALE: 12 MILLIMÈTRES;

CARACTÉRISTIQUES PARTICULIÈRES; NETTOYAGE AU JET OU DÉCAPAGE DE
FINITION; SURFACE PEINTE EXACTEMENT COMME INDIQUÉ DANS LA CLAUSE
SPÉCIALE; MARQUAGE CONFORME À LA NORME FÉDÉRALE 183;
CARACTÉRISTIQUES DIFFÉRENCIER DU NUMÉRO DE RÉFÉRENCE;
DIFFÉRENCIÉS PAR LES DONNÉES DESCRIPTIVES.

Article 004, GSIN: N9515, NNO: 9515-21-9094543, PLAQUE DE MÉTAL
Quantité: 5
Unité de distribution: PM
Numéro de pièce: CSA G40.21-M98 Grade 350 WT, COF: 35860
À être livré à: ARSENAL CSM, Halifax, N.-É.

Description technique:

MATÉRIAU : ACIER AU CARBONE ; ÉQUIVALENT DE CARBONE MAXIMUM DE
0,46 POURCENT, TEMPÉRATURE D'ESSAI CATÉGORIE 5 (ÉGALE OU
SUPÉRIEURE) GARANTIE SELON UN ESSAI D'ÉNERGIE DE 40 JOULES À
MOINS 40,0 DEGRÉS CELSIUS, SUR DES ÉCHANTILLONS D'ESSAI CHARPY.

LONGUEUR NOMINALE: 12100 MILLIMÈTRES;
LARGEUR NOMINALE: 2400 MILLIMÈTRES;
ÉPAISSEUR NOMINALE EN COUPE TRANSVERSALE: 12 MILLIMÈTRES;

CARACTÉRISTIQUES PARTICULIÈRES; NETTOYAGE AU JET OU DÉCAPAGE DE
FINITION; SURFACE PEINTE EXACTEMENT COMME INDIQUÉ DANS LA CLAUSE
SPÉCIALE; MARQUAGE CONFORME À LA NORME FÉDÉRALE 183;
CARACTÉRISTIQUES DIFFÉRENCIER DU NUMÉRO DE RÉFÉRENCE;
DIFFÉRENCIÉS PAR LES DONNÉES DESCRIPTIVES.

Article 005, GSIN: N9515, NNO: 9515-21-9094545, PLAQUE DE MÉTAL
Quantité: 10
Unité de distribution: PM
Numéro de pièce: CSA G40.21-M98 Grade 350 WT, COF: 35860
À être livré à: ARSENAL CSM, Halifax, N.-É.

Description technique:

MATÉRIAU : ACIER AU CARBONE ; ÉQUIVALENT DE CARBONE MAXIMUM DE
0,46 POURCENT, TEMPÉRATURE D'ESSAI CATÉGORIE 5 (ÉGALE OU
SUPÉRIEURE) GARANTIE SELON UN ESSAI D'ÉNERGIE DE 40 JOULES À
MOINS 40,0 DEGRÉS CELSIUS, SUR DES ÉCHANTILLONS D'ESSAI CHARPY.

LONGUEUR NOMINALE: 12100 MILLIMÈTRES;
LARGEUR NOMINALE: 2400 MILLIMÈTRES;
ÉPAISSEUR NOMINALE EN COUPE TRANSVERSALE: 15 MILLIMÈTRES;

CARACTÉRISTIQUES PARTICULIÈRES; NETTOYAGE AU JET OU DÉCAPAGE DE
FINITION; SURFACE PEINTE EXACTEMENT COMME INDIQUÉ DANS LA CLAUSE
SPÉCIALE; MARQUAGE CONFORME À LA NORME FÉDÉRALE 183;
CARACTÉRISTIQUES DIFFÉRENCIER DU NUMÉRO DE RÉFÉRENCE;
DIFFÉRENCIÉS PAR LES DONNÉES DESCRIPTIVES.

Article 006, GSIN: N9515, NNO: 9515-21-9094545, PLAQUE DE MÉTAL
Quantité: 8
Unité de distribution: PM
Numéro de pièce: CSA G40.21-M98 Grade 350 WT, COF: 35860
À être livré à: BFC Esquimalt, Victoria, C.-B.

Description technique:

MATÉRIAU : ACIER AU CARBONE ; ÉQUIVALENT DE CARBONE MAXIMUM DE
0,46 POURCENT, TEMPÉRATURE D'ESSAI CATÉGORIE 5 (ÉGALE OU
SUPÉRIEURE) GARANTIE SELON UN ESSAI D'ÉNERGIE DE 40 JOULES À
MOINS 40,0 DEGRÉS CELSIUS, SUR DES ÉCHANTILLONS D'ESSAI CHARPY.

LONGUEUR NOMINALE: 12100 MILLIMÈTRES;
LARGEUR NOMINALE: 2400 MILLIMÈTRES;
ÉPAISSEUR NOMINALE EN COUPE TRANSVERSALE: 15 MILLIMÈTRES;

CARACTÉRISTIQUES PARTICULIÈRES; NETTOYAGE AU JET OU DÉCAPAGE DE
FINITION; SURFACE PEINTE EXACTEMENT COMME INDIQUÉ DANS LA CLAUSE
SPÉCIALE; MARQUAGE CONFORME À LA NORME FÉDÉRALE 183;
CARACTÉRISTIQUES DIFFÉRENCIER DU NUMÉRO DE RÉFÉRENCE;
DIFFÉRENCIÉS PAR LES DONNÉES DESCRIPTIVES.

Article 007, GSIN: N9515, NNO: 9515-21-9094551, PLAQUE DE MÉTAL
Quantité: 3
Unité de distribution: PM
Numéro de pièce: CSA G40.21-M98 Grade 350 WT, COF: 35860
À être livré à: ARSENAL CSM, Halifax, N.-É.

Description technique:

MATÉRIAU : ACIER AU CARBONE ; ÉQUIVALENT DE CARBONE MAXIMUM DE
0,46 POURCENT, TEMPÉRATURE D'ESSAI CATÉGORIE 5 (ÉGALE OU
SUPÉRIEURE) GARANTIE SELON UN ESSAI D'ÉNERGIE DE 40 JOULES À
MOINS 40,0 DEGRÉS CELSIUS, SUR DES ÉCHANTILLONS D'ESSAI CHARPY.

LONGUEUR NOMINALE: 12100 MILLIMÈTRES;
LARGEUR NOMINALE: 2400 MILLIMÈTRES;
ÉPAISSEUR NOMINALE EN COUPE TRANSVERSALE: 20 MILLIMÈTRES;

CARACTÉRISTIQUES PARTICULIÈRES; NETTOYAGE AU JET OU DÉCAPAGE DE
FINITION; SURFACE PEINTE EXACTEMENT COMME INDIQUÉ DANS LA CLAUSE
SPÉCIALE; MARQUAGE CONFORME À LA NORME FÉDÉRALE 183;
CARACTÉRISTIQUES DIFFÉRENCIER DU NUMÉRO DE RÉFÉRENCE;
DIFFÉRENCIÉS PAR LES DONNÉES DESCRIPTIVES.

Article 008, GSIN: N9515, NNO: 9515-21-9094551, PLAQUE DE MÉTAL
Quantité: 2
Unité de distribution: PM
Numéro de pièce: CSA G40.21-M98 Grade 350 WT, COF: 35860
À être livré à: BFC Esquimalt, Victoria, C.-B.

Description technique:

MATÉRIAU : ACIER AU CARBONE ; ÉQUIVALENT DE CARBONE MAXIMUM DE
0,46 POURCENT, TEMPÉRATURE D'ESSAI CATÉGORIE 5 (ÉGALE OU
SUPÉRIEURE) GARANTIE SELON UN ESSAI D'ÉNERGIE DE 40 JOULES À
MOINS 40,0 DEGRÉS CELSIUS, SUR DES ÉCHANTILLONS D'ESSAI CHARPY.

LONGUEUR NOMINALE: 12100 MILLIMÈTRES;
LARGEUR NOMINALE: 2400 MILLIMÈTRES;
ÉPAISSEUR NOMINALE EN COUPE TRANSVERSALE: 20 MILLIMÈTRES;

CARACTÉRISTIQUES PARTICULIÈRES; NETTOYAGE AU JET OU DÉCAPAGE DE
FINITION; SURFACE PEINTE EXACTEMENT COMME INDIQUÉ DANS LA CLAUSE
SPÉCIALE; MARQUAGE CONFORME À LA NORME FÉDÉRALE 183;
CARACTÉRISTIQUES DIFFÉRENCIER DU NUMÉRO DE RÉFÉRENCE;
DIFFÉRENCIÉS PAR LES DONNÉES DESCRIPTIVES.

Article 009, GSIN: N9515, NNO: 9515-21-9094557, FEUILLE DE MÉTAL
Quantité: 30
Unité de distribution: PM
Numéro de pièce: A570-79 GRADE 50, COF: 81346
À être livré à: BFC Esquimalt, Victoria, C.-B.

Description technique:

MATÉRIAU : ACIER AU CARBONE ; ÉQUIVALENT DE CARBONE MAXIMUM DE
0,46 POURCENT, TEMPÉRATURE D'ESSAI CATÉGORIE 5 (ÉGALE OU
SUPÉRIEURE) GARANTIE SELON UN ESSAI D'ÉNERGIE DE 40 JOULES À
MOINS 40,0 DEGRÉS CELSIUS, SUR DES ÉCHANTILLONS D'ESSAI CHARPY.
ESSAI MÉCANIQUE N'EST PAS REQUIS, SEULEMENT LES CERTIFICATS DES
PROPRIÉTÉS CHIMIQUES SONT REQUIS.

LONGUEUR NOMINALE : 2438.4MILLIMÈTRES;
LARGEUR NOMINALE : 1219 MILLIMÈTRES;
ÉPAISSEUR NOMINALE EN COUPE TRANSVERSALE : 3,0 MILLIMÈTRES;

CARACTÉRISTIQUES PARTICULIÈRES; NETTOYAGE AU JET OU DÉCAPAGE DE
FINITION; SURFACE PEINTE EXACTEMENT COMME INDIQUÉ DANS LA CLAUSE
SPÉCIALE; MARQUAGE CONFORME À LA NORME FÉDÉRALE 183;
CARACTÉRISTIQUES DIFFÉRENCIER DU NUMÉRO DE RÉFÉRENCE;
DIFFÉRENCIÉS PAR LES DONNÉES DESCRIPTIVES. ASTM A-570-79 GRADE
50 A ÉTÉ REMPLACÉE; MATERIEL DEMANDÉ DOIT ETRE FOURNIS AUX ASTM
A-1011/A-1011M.

Article 010, GSIN: N9515, NNO: 9515-21-9094560, PLAQUE DE MÉTAL
Quantité: 10
Unité de distribution: PM
Numéro de pièce: A517-79 GRADE F, COF: 81346
À être livré à: ARSENAL CSM, Halifax, N.-É.

Description technique:

MATÉRIAU : ACIER AU CARBONE ; ÉQUIVALENT DE CARBONE MAXIMUM DE
0,46 POURCENT, TEMPÉRATURE D'ESSAI CATÉGORIE 5 (ÉGALE OU
SUPÉRIEURE) GARANTIE SELON UN ESSAI D'ÉNERGIE DE 40 JOULES À
MOINS 40,0 DEGRÉS CELSIUS, SUR DES ÉCHANTILLONS D'ESSAI CHARPY.

LONGUEUR NOMINALE : 5050 MILLIMÈTRES;
LARGEUR NOMINALE : 1900 MILLIMÈTRES;
ÉPAISSEUR NOMINALE EN COUPE TRANSVERSALE : 8,0 MILLIMÈTRES;

CARACTÉRISTIQUES PARTICULIÈRES; NETTOYAGE AU JET OU DÉCAPAGE DE
FINITION; SURFACE PEINTE EXACTEMENT COMME INDIQUÉ DANS LA CLAUSE
SPÉCIALE; MARQUAGE CONFORME À LA NORME FÉDÉRALE 183;
CARACTÉRISTIQUES DIFFÉRENCIER DU NUMÉRO DE RÉFÉRENCE;
DIFFÉRENCIÉS PAR LES DONNÉES DESCRIPTIVES.

Article 011, GSIN: N9515, NNO: 9515-21-9094533, PLAQUE DE MÉTAL
Quantité: 10
Unité de distribution: PM
Numéro de pièce: CSA G40.21-M98 Grade 350 WT, COF: 35860
À être livré à: BFC Esquimalt, Victoria, C.-B.

Description technique:

MATÉRIAU : ACIER AU CARBONE ; ÉQUIVALENT DE CARBONE MAXIMUM DE
0,46 POURCENT, TEMPÉRATURE D'ESSAI CATÉGORIE 5 (ÉGALE OU
SUPÉRIEURE) GARANTIE SELON UN ESSAI D'ÉNERGIE DE 40 JOULES À
MOINS 40,0 DEGRÉS CELSIUS, SUR DES ÉCHANTILLONS D'ESSAI CHARPY.

LONGUEUR NOMINALE : 12100 MILLIMÈTRES;
LARGEUR NOMINALE : 2400 MILLIMÈTRES;
ÉPAISSEUR NOMINALE EN COUPE TRANSVERSALE : 6,0 MILLIMÈTRES;

CARACTÉRISTIQUES PARTICULIÈRES; NETTOYAGE AU JET OU DÉCAPAGE DE
FINITION; SURFACE PEINTE EXACTEMENT COMME INDIQUÉ DANS LA CLAUSE
SPÉCIALE; MARQUAGE CONFORME À LA NORME FÉDÉRALE 183;
CARACTÉRISTIQUES DIFFÉRENCIER DU NUMÉRO DE RÉFÉRENCE;
DIFFÉRENCIÉS PAR LES DONNÉES DESCRIPTIVES.

Article 012, GSIN: N9515, NNO: 9515-21-9094533, PLAQUE DE MÉTAL
Quantité: 15
Unité de distribution: PM
Numéro de pièce: CSA G40.21-M98 Grade 350 WT, COF: 35860
À être livré à: ARSENAL CSM, Halifax, N.-É.

Description technique:

MATÉRIAU : ACIER AU CARBONE ; ÉQUIVALENT DE CARBONE MAXIMUM DE
0,46 POURCENT, TEMPÉRATURE D'ESSAI CATÉGORIE 5 (ÉGALE OU
SUPÉRIEURE) GARANTIE SELON UN ESSAI D'ÉNERGIE DE 40 JOULES À
MOINS 40,0 DEGRÉS CELSIUS, SUR DES ÉCHANTILLONS D'ESSAI CHARPY.

LONGUEUR NOMINALE : 12100 MILLIMÈTRES;
LARGEUR NOMINALE : 2400 MILLIMÈTRES;
ÉPAISSEUR NOMINALE EN COUPE TRANSVERSALE : 6,0 MILLIMÈTRES;

CARACTÉRISTIQUES PARTICULIÈRES; NETTOYAGE AU JET OU DÉCAPAGE DE
FINITION; SURFACE PEINTE EXACTEMENT COMME INDIQUÉ DANS LA CLAUSE
SPÉCIALE; MARQUAGE CONFORME À LA NORME FÉDÉRALE 183;
CARACTÉRISTIQUES DIFFÉRENCIER DU NUMÉRO DE RÉFÉRENCE;
DIFFÉRENCIÉS PAR LES DONNÉES DESCRIPTIVES.

Article 013, GSIN: N9515, NNO: 9515-21-9094535, PLAQUE DE MÉTAL
Quantité: 6
Unité de distribution: PM
Numéro de pièce: CSA G40.21-M98 Grade 350 WT, COF: 35860
À être livré à: BFC Esquimalt, Victoria, C.-B.

Description technique:

MATÉRIAU : ACIER AU CARBONE ; ÉQUIVALENT DE CARBONE MAXIMUM DE
0,46 POURCENT, TEMPÉRATURE D'ESSAI CATÉGORIE 5 (ÉGALE OU
SUPÉRIEURE) GARANTIE SELON UN ESSAI D'ÉNERGIE DE 40 JOULES À
MOINS 40,0 DEGRÉS CELSIUS, SUR DES ÉCHANTILLONS D'ESSAI CHARPY.

LONGUEUR NOMINALE : 12100 MILLIMÈTRES;
LARGEUR NOMINALE : 2400 MILLIMÈTRES;
ÉPAISSEUR NOMINALE EN COUPE TRANSVERSALE : 7,0 MILLIMÈTRES;

CARACTÉRISTIQUES PARTICULIÈRES; NETTOYAGE AU JET OU DÉCAPAGE DE
FINITION; SURFACE PEINTE EXACTEMENT COMME INDIQUÉ DANS LA CLAUSE
SPÉCIALE; MARQUAGE CONFORME À LA NORME FÉDÉRALE 183;
CARACTÉRISTIQUES DIFFÉRENCIER DU NUMÉRO DE RÉFÉRENCE;
DIFFÉRENCIÉS PAR LES DONNÉES DESCRIPTIVES.

Article 014, GSIN: N9515, NNO: 9515-21-9094535, PLAQUE DE MÉTAL
Quantité: 9
Unité de distribution: PM
Numéro de pièce: CSA G40.21-M98 Grade 350 WT, COF: 35860
À être livré à: ARSENAL CSM, Halifax, N.-É.

Description technique:

MATÉRIAU : ACIER AU CARBONE ; ÉQUIVALENT DE CARBONE MAXIMUM DE
0,46 POURCENT, TEMPÉRATURE D'ESSAI CATÉGORIE 5 (ÉGALE OU
SUPÉRIEURE) GARANTIE SELON UN ESSAI D'ÉNERGIE DE 40 JOULES À
MOINS 40,0 DEGRÉS CELSIUS, SUR DES ÉCHANTILLONS D'ESSAI CHARPY.

LONGUEUR NOMINALE : 12100 MILLIMÈTRES;
LARGEUR NOMINALE : 2400 MILLIMÈTRES;
ÉPAISSEUR NOMINALE EN COUPE TRANSVERSALE : 7,0 MILLIMÈTRES;

CARACTÉRISTIQUES PARTICULIÈRES; NETTOYAGE AU JET OU DÉCAPAGE DE
FINITION; SURFACE PEINTE EXACTEMENT COMME INDIQUÉ DANS LA CLAUSE
SPÉCIALE; MARQUAGE CONFORME À LA NORME FÉDÉRALE 183;
CARACTÉRISTIQUES DIFFÉRENCIER DU NUMÉRO DE RÉFÉRENCE;
DIFFÉRENCIÉS PAR LES DONNÉES DESCRIPTIVES.

Compte rendu

Après l'attribution du contrat, les soumissionnaires peuvent
demander un compte rendu sur les résultats de la demande de
soumissions. Les soumissionnaires devraient en faire la demande
à l'autorité contractante dans les quinze (15) jours ouvrables,
suivant la réception de l'avis les informant que leur soumission
n'a pas été retenue. Le compte rendu peut être fourni par écrit,
par téléphone ou en personne.

Date de livraison : Indiquée ci-dessus

L'État se réserve le droit de négocier les conditions de tout
marché avec les fournisseurs.

Les documents peuvent être présentés dans l'une ou l'autre des
langues officielles du Canada.