AVIS DE PROJET DE MARCHÉ
Le ministère de la Défense nationale requiert les services de soutien concernant la réparation des bonnets de la Garde de cérémonie. Les travaux nécessiteront ce qui suit : la cueillette, réparations et livraison des bonnets pendant la basse saison (de septembre à mai), pendant le haute saison (de juin à août) et des besoins urgents.
Le présent besoin comporte des exigences de sécurité : Pour en savoir plus, consulter la Partie 1 – Renseignements généraux, et la Partie 6 – Clauses du marché subséquent. Pour en savoir plus sur les enquêtes de sécurité réalisées sur le personnel et les entreprises, ainsi que sur les clauses de sécurité, les soumissionnaires devraient consulter le site Web du Programme de sécurité industrielle de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/esc-src/index-fra.html). »
En ce qui concerne les besoins en matière de services, les soumissionnaires doivent fournir les renseignements exigés, comme le précise l’article 2.3 de la Partie 2 de l’appel d’offres, afin de respecter les politiques du Conseil du Trésor et les directives sur les contrats attribués à d’anciens fonctionnaires.
La Couronne se réserve le droit de négocier avec les fournisseurs au sujet de toute acquisition.
Les documents peuvent être présentés dans l’une ou l’autre des langues officielles du Canada.
